R. 7, R. 232, R. 266 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland

premier juge a, à juste titre, retenu l'entière responsabilité de Michel Y... " (cf. arrêt attaqué, p. 4, dernier alinéa, lequel s'achève p. 5) ; " alors que, la voiture conduite par Michel Y... roulant

celui de Alipio Y..., n'avait droit, en raison de sa faute, qu'au tiers de l'indemnisation de son préjudice ; "aux motifs qu'il résultait des témoignages et de l'aveu de Alipio Y... que celui-ci roulait

indemnités au profit des parties civiles ; " au motif que, l'hypothèse d'un tête-à-queue de l'un des deux véhicules étant exclue, la collision n'avait pu se produire que parce que l'une des voitures roulait

Montélimar-sud ; il était trouvé en possession d'un appareil servant à déceler les cinémomètres ; Jean-Jacques X... ne conteste pas les infractions, objet de la prévention, mais soutient qu'il ne roulait

lames de volets roulants); que José B... a, quant à lui, successivement déclaré qu'il lui avait été demandé de déposer un paquet de longueur à son domicile, puis 3 paquets dont 2 mesuraient 6 m de

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1995 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit de la société Transports FD, venant aux droits de la société Bernard Roland

d'établir que le prévenu circulait à une vitesse excessive sur le CD 3 aux lieu et jour de l'accident et que la vitesse déclarée de 50 Km/h est apparue fausse aux militaires de la gendarmerie qui, roulant

Roland, - X...

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 6 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus

Roland, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MANCHE, en date du 14 juin 1990 qui l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle pour viols et attentats à la pudeur aggravés, violences ou voies

Rolland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Serge Y...

Roland, - C...

D'ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Charles Y..., Roland

, son gendre Roland A... ; que Jean-Louis C... et Antoine X..., qui avaient pénétré à cheval le 14 octobre 1995 vers 14 heures 20 sur la propriété de M.

du pont roulant qui a coincé la victime entre la butée de celui-ci et une partie de la structure métallique de l'installation ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 5 mars 1991

chaussée lui permettait de dépasser facilement ce véhicule ; que pour laisser à Houcif Y..., conducteur de la 2 CV, une part de responsabilité, le premier juge s'est fondé sur le fait que ce véhicule roulait

..., aux droits de laquelle vient la compagnie Axa global risks, 2 / de la société Profal, dont le siège est avenue du Château de Jouques, Plaine de Jouques, 13420 Gémenos, 3 / de la société Rocland

, le volet roulant, l'alarme et les peintures, alors, selon le pourvoi, d'une part, que toute réfection totale ou partielle des gros murs et des voûtes constitue une grosse réparation au sens de l'article

Roland, - X...