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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
653b58f3502b828318c4e369
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 07 Avril 2022, RG F 20/00205 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sofia
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d21b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
janvier 2016 née le 18 Mai 1994 à [Localité 21] [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, Me Michel RONZEAU de la
Source officielleChambre Civile
642d14b4cb8fa004f57da2a3
3 avril 2023
3 avril 2023
VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de VAL D'OISE Madame
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a7
3 avril 2023
3 avril 2023
[N] [P] venant aux droits de Me [H] [P] notaire retiré de charge décédé le 26 janvier 2016 née le 21 Mars 1991 à [Localité 21] [Adresse 3] [Localité 12] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a9
3 avril 2023
3 avril 2023
VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de VAL D'OISE Madame
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ab
3 avril 2023
3 avril 2023
suivant procès-verbal en date du 28 juin 2016 en lieu et place de Me [J] [W], décédé le 26 janvier 2016 née le 24 Novembre 1988 à [Localité 15] (92) [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Me Sofia
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ad
3 avril 2023
3 avril 2023
VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de VAL D'OISE Madame
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2af
3 avril 2023
3 avril 2023
VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de VAL D'OISE Madame
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2bd
3 avril 2023
3 avril 2023
[X] [A] venant aux droits de Me [O] [A] notaire retiré de charge décédé le 26 janvier 2016 née le 21 Mars 1991 à [Localité 22] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250ed929f6bffa995b2c1
13 décembre 2013
13 décembre 2013
Jean-baptiste TRAN-MINH de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, INTIMÉE : [N] [Y] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sofia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603426e2e5e24e165788d002
25 janvier 2017
25 janvier 2017
DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 JANVIER 2017 APPELANT : [A] [X] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Sofia
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
NEL 4 800 156 MARIA SOFIA DOS SANTOS QUIRINO DE MATOS VILARIGUES 5 000 157 MARIA SUSETE DOURADO LOUREIRO ALEIXO 5 000 158 MARIA TERESA FERNANDES CATARINO 5 000 159 MARIA TERESA MARTINS ALVES RODRIGUES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431064e28558704f52e6987
5 avril 2023
5 avril 2023
18/01140 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 APPELANTE : [M] [S] née le 28 Octobre 1964 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Sofia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1007DEC004189718
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sofia KOUMAKI 1950 Heraklion Greek 15. Eleni KOUROU 1958 Athens Greek 16. Nikolitsa LAGOU 1944 Floka, Achaia Greek 17. Sofia LAMBOU 1956 Mesologgi Greek 18.
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c29651774
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE S.C.P
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c29651778
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265296214264192 Maître [W] [P] [Adresse 23] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Sofia
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c29651770
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c2965177a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265296010236235 Maître [M] [C] [Adresse 3] [Localité 20] ayant pour avocat postulant Me Sofia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e3b1fa67923f7882a53
18 avril 2025
18 avril 2025
19/01375 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANT : [T] [C] né le 14 Avril 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Sofia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61609a4054c6ec55cf7100dd
14 avril 2014
14 avril 2014
AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : [H] [J] [V] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Sofia
Source officiellePage 3 sur 4