COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandrine AUDEVAL la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00521 - N° Portalis

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/03/2019 la SCP STOVEN PINCZON DU SEL Me Johanne BONVILLAIN ARRÊT du : 21 MARS 2019 No :

RÉFÉRÉ du : 5 AVRIL 2017 ORDONNANCE No 13/ 2017 No RG : 16/ 03894 Monsieur Éric X... C/ S. C. I.

Steven X...

Rôle nº 2024001620 DEMANDEUR(S) LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 1] Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 321 715 724 Représentée par : SCP STOVEN

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP STOVEN PINCZON DU SEL SELARL DA COSTA - DOS REIS ARRÊT du 4 OCTOBRE 2023 n° : RG 23/00255 n° Portalis

DU 20 Août 2003 ------------------------- F.C:M.F.B Steven X.... C/ S.A.R.L. BIEN ETRE Thérèse Marie Chantal Y... épouse Z..., RG Y... : 01/01687 - A R R E Z...

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 07 MAI 2026 N° : 102 - 26

[E] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Clémence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART, ET INTIMÉE : CPAM DE SEINE ET MARNE

Mounir, le 21 Juillet 2006, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civilesM. le Procureur de la République, le 24 Juillet 2006 contre Monsieur A...

[D] [N] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Steven LAYANI de la SARL UNIT AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [Z] [W], Oncle de

De leur union sont nés : - Kévin, le 9 août 1987, - Fanny, le 21 avril 1991, - Styven, le 18 avril 1996.

[Adresse 9] URSSAF CENTRE VAL DE LOIR Expéditions le : 10 JUILLET 2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL chambre commerciale 24/1255

ARRET No 13/ 121 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Steven X... (MINEUR) Manon X... (MINEURE) Flavien X...

Ayant pour avocat Maître Clémence STOVEN-BLANCHE, membre de la SCP STOVEN-PINCZON du SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- Monsieur I...

Or Robert X... ne démontre pas que Steven, enfant majeur, peut subvenir par lui-même à ses besoins étant précisé que le premier juge a observé que Ginette Y... avait justifié que Steven était à sa charge

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société AGILITY à payer à Monsieur Steven X... la somme de 15.762,50 € à titre de rappel de prime sur objectifs ;

DEMANDEUR(S) CAISSE REGIONALE DE CREDIT MUTUEL CENTRE [Localité 1] (CRCAMCL) Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 398 824 714 Représentée par : SCP STOVEN