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275 résultats pour « STOVEN Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

68eebde222996ce544846462

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau d’ORLEANS CRÉANCIER POURSUIVANT ET Monsieur [R], [J] [E] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Non comparant, ni

Source officielle

Page 1 sur 14

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CC

cr

61372602cd5801467742240d

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

en ce que l'arrêt attaqué a jugé qu'il convient de calculer le préjudice économique sur la base du salaire annuel de 108 000 francs et d'un franc de rente de 14, 976 pour Vanessa et de 14, 860 pour Steven

Source officielle
TCOM

REFERE

6a0b9cc9cdc6046d47217de1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 12 MAI 2026 N°:34 N° de rôle : J2026000006 Nous, [F] [V] , Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le

Source officielle
TCOM

REFERE

6a1955c4cdc6046d47581e50

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

SELARL WALTER ET GARANCE Avocats au Barreau de Tours DEFENDEUR(S) SPFPL DU RELAIS [Localité 3] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 802 676 759 Monsieur

Source officielle
CA

Référés

6a210c17cdc6046d4709564b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Monsieur [E] souligne également une dégradation du solde débiteur du compte SAS Taxi J3B.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6705a08f1296b51ba2bde38f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau d’ORLEANS CRÉANCIER POURSUIVANT ET Monsieur [G] [B] [K] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Madame [V] [M] [O]

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01498

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Timi Steven X... à l'audience comme étant celui qui lui aurait demandé de l'argent ou à qui il aurait donné de l'argent : « J'ai donné 4 000 xpf à une autre personne que ce monsieur » ; qu'au bénéfice

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e0cc25a97f0381f51be

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

de la société AKI Portugal, société étrangère et indépendante ; qu'en outre, le contrat ne mettant pas à sa charge l'obligation d'informer le cabinet Steven Andrews de la candidature de Monsieur [F] à

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00477

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

[F], présenté le 21 décembre 2007 par le cabinet STEVEN ANDREWS à Monsieur [C], salarié de la Société LEROY MERLIN chargé des ressources humaines et finalement recruté par la Société AKI en septembre

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a18b05fcdc6046d474a2d5c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [T] Rep/assistant : Maître Damien PINCZON DU SEL de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau d’ORLEANS Madame [Q] [C] épouse [T] Rep/assistant : Maître Damien PINCZON DU SEL de la SCP STOVEN

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TJ

Chambre 1- section B

68eebde322996ce544846491

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’INSTITUT EUROPEEN DES LANGUES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle LARMANJAT, avocat au barreau d’ORLEANS et Me Mohamad SOBH, avocat au barreau de TOULOUSE à Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b32

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

STOVEN PINCZON DU SEL avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploit de Maître Monique A..., Christophe E...suppléants de l'Étude de François F...Huissier de Justice à ORLÉANS en date du 17 janvier

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68eebde922996ce544846583

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

, avocate au barreau d’Orléans, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, en ses bureaux situés [Adresse 6], Représentée par Maître Clémence STOVEN de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau D

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67044ed58d5cd4a8759ae608

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[D], [I], [Y], [J] [O] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 10] (28), de nationalité française, demeurant [Adresse 6] Non comparant, représenté par Maître Clemence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN

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CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92492

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP STOVEN PINCZON DU SEL STOVEN-BLANCHE CAISSE NATIONALE DU RSI CENTRE-SICC EXPÉDITIONS à : Daniel X...

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CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94232

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

E..., membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Madame Sophie D...

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TJ

Saisies immobilières

670eda941c3411ff345f65ba

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Localité 16] agissant poursuites et diligences en la personne du responsable de son service contentieux, domicilié en cette qualité audit siège social, ayant élu domicile au cabinet de Maître Clémence STOVEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94575

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat Me Clemence STOVEN-BLANCHE, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS, Société CGA GOOGLE prise en la personne de son représentant légal [...] [...]

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68eebdea22996ce5448465b6

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

, en ses bureaux situés [Adresse 4] Représentée par Maître Clémence STOVEN de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau D’ORLEANS CRÉANCIER POURSUIVANT CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89056

Appel

26 mars 2007

26 mars 2007

le Premier Président de la Cour de céans en application de la loi du 09/03/2004 pour présider la chambre de l'application des peines Conseillers :Monsieur BONDUELLE, Monsieur DELACHE, Lors

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