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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

56 résultats pour « Samba Lu »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5

—

majoré HTA2 ou HTB1 Tarif A minoré Tarif B Tarif C majoré HTB2 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C HTB3 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C minoré COEFFICIENTS DE VERSIONNAGE Très Longues Utilisations (TLU) Longues Utilisations (LU

Article Français (suite)

—

Ils sont invités à raconter une visite ou une expérience pour apporter des informations, un livre lu pour susciter le désir de le lire, un film vu, etc. Ils sont invités à décrire une image, un lieu, un paysage, un monument, un document, un objet.

Article 5

—

volume de consommation du site concerné et les puissances souscrites, selon les modalités suivantes : Pour les options A5 Base, A8 Base, B Base, C Base et A5 Base Corse, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU), Longues Utilisations (LU

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

A, le Signatures précédées de la mention manuscrite Lu et approuvé L'accueillant familial La personne accueillie (ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne) La personne morale, employeur

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Signatures précédées de la mention manuscrite "Lu et approuvé" L'accueillant familial (*) La personne accueillie (ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne) (*) En cas d'agrément

Article 1

—

Le nom du point d'arrêt peut être lu perpendiculairement à l'axe de la chaussée.

Article 18

—

Méthodes directes : Gauss, Choleski, Givens, Householder, de décompositions LU et QR. Méthodes itératives : Jacobi, Gauss-Seidel, relaxation par points et par blocs, gradient conjugué (avec préconditionnement).

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Signatures (précédées de la mention manuscrite Lu et approuvé) L'accueillant familial (*), La personne accueillie ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne, (*) En

LEGIARTI000022505606

—

Tous index estimés (ni lu ou autorelevé) pour cause d'absence du client au relevé. Tous relevés cycliques et de MHS (relèves de souscriptions non prises en compte). Tous fournisseurs confondus.

LEGIARTI000024544742

—

Tous index estimés (ni lu ou autorelevé) pour cause d'absence du client au relevé. Tous relevés cycliques et de MHS (relèves de souscriptions non prises en compte). Tous fournisseurs confondus.

Article Annexe I

—

Sur demande de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, l'opérateur lui communique les éléments de cartographie mis à jour sur un support électronique, dans un format qui peut être lu par les principaux logiciels bureautiques accessibles

LEGIARTI000047697233

—

Ce rapport est lu en assemblée générale ordinaire et tenu à disposition des associations adhérentes.

Article Annexe I

—

Sur demande de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, l'opérateur lui communique les éléments de cartographie mis à jour sur un support électronique, dans un format qui peut être lu par les principaux logiciels bureautiques accessibles

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

En cas d'empêchement de la personne chargée de l'instruction, son rapport peut être lu par le président de séance ou la personne qu'il désigne. Toute personne dont l'audition paraît utile peut être entendue par l'organe disciplinaire.

Article Annexe

—

Ce rapport est lu en assemblée générale ordinaire. Article 13 La Fédération nationale peut adopter un règlement intérieur pour préciser les dispositions des présents statuts.

Article Annexe VII

—

. - Rendre compte d'un stage ou d'un travail réalisé à l'étranger Reformuler un document lu ou une prestation orale entendue Expliquer une décision prise par un chef d'entreprise ou un cadre Justifier un point de vue, un choix Expliquer

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