Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2022, le fonds Schroder Global Sustainable Equity Fund, représenté par VAT IT Processing (PTY) LTD, demande au Tribunal de prononcer

relative à deux saisines présentées par les sociétés Lothioir-Schoore et Sarco Services S.A.

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 JUIN 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie Pascale GIROUD présidente et Madame Dominique SAINT SCHROEDER

FRANFINANCE DEMANDERESSE Madame [W] [I] 61 RUE GUTENBERG 75015 PARIS Comparante en personne DÉFENDEUR Madame [Y] [U] CHEZ MME [G] [V] 38 rue balard 75015 PARIS Comparant en personne et assistée de Me SCHMID

International Multi-Cap Value Trust requérant et revenant au trust de droit américain Schroder Diversified Growth Trust, membre du trust requérant.

mars 1989, peu après que la liquidation judiciaire tant de cette société que de la société Thead ait été prononcée ; que la marque Loreva et le matériel de fabrication ont été vendus à la société Scholl

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 15 juin 1994, la société Cartonneries Cartiaux (la bailleresse) a donné à bail à la société Camdicea School

Chirol, substitut du procureur général ; d'autre part, qu'après avoir entendu à l'audience du 3 avril 1990, le président en son rapport oral, le ministère public, Me Schott pour le prévenu ayant eu la

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 1604 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 24 juillet 2006, la société Schroll

Schröder et Poutine. La nomination de M.

Schröder avec une chapka sur sa tête.

Schroeder KG contra Oberstadtdirektor der Stadt Köln.#Pedido de decisão prejudicial: Verwaltungsgericht Köln - Alemanha.#Processo 21-75.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, et les productions, qu'à l'occasion de la collecte de déchets industriels, les sociétés Schroll

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... coupable du délit d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que Z..., gérant de la SARL Schroeder

[R] [Y], gérant de l'EURL SCHRADER ont été entendus en leurs rapports et observations. Le Ministère Public ayant fait part de ses réquisitions écrites.

d'insolvabilité sont compétentes pour connaître d'une action révocatoire fondée sur l'insolvabilité dirigée contre un défendeur ayant son domicile sur le territoire d'un autre Etat (CJUE, 16 janvier 2014, Schmid

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Grands magasins Schroeder, société

préjudice doit être "indemnisé sur la base d'un salaire moyen mensuel de 2 500 francs"; "Rigobert Y... qui travaillait au moment de son accident en qualité de manoeuvre maçon à temps partiel chez la société Scard