l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juin 2009), que Mme X..., employée depuis 1974, en dernier lieu en qualité de chef d'équipe, par la société Sibjet

de gestes licencieux ; on comprend très bien que X..., repoussé par Sandrine se soit tourné pour satisfaire son vice vers sa seconde fille, celle-ci ayant commencé d'être victime de ses entreprises sitôt

.-50000 SAINT LÔ Actuellement hospitalisée à la Fondation du Bon Sauveur-à SAINT LÔ Comparante, assistée de Me Ariane SIBOUT, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : -

Vu la requête, enregistrée le 11 octobre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "SIGOURE FRERES", représentée par son président-directeur général et dont

la société Flygt France, dont le siège est à Suresnes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société anonyme Sigoure

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 MARS 2022 La société Simoun

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en vertu d'un compromis d'arbitrage Jean-Baptiste Y... et Jacques Y... ont respectivement désigné Sigaut et X... en qualité d'arbitres, pour régler

) DEVAIT, EN APPLICATION DU CAHIER DES CHARGES, FAIRE SON AFFAIRE PERSONNELLE DES ACCORDS ANTERIEUREMENT CONCLUS PAR LA SOCIETE SIBO AVEC LA SOCIETE SIBOFLEX DISTRIBUTION; QUE LE DERNIER EN DATE DE

selon l'arrêt attaqué, qu'une cargaison d'huile d'arachide brute, assurée sur facultés par la compagnie Assurances sénégalaises, a été chargée à Ziguinchor (Sénégal) dans une citerne à bord du navire "Sioux

: 1°) d’annuler le titre exécutoire d’un montant de 5 798 585,50 euros émis le 30 décembre 2021 par le président du syndicat intercommunal de mobilité et d’organisation urbaine du Valenciennois (SIMOUV

RÉPARATION A RAISON D'UNE DÉTENTION PROVISOIRE ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2024 ENTRE LE REQUÉRANT : Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Décédé Représenté par Me Gabriel SIBOUT

Sur l'appel incident du SIMOUV : 16.

SIBEST PARTIES EN CAUSE : S.C.I.

Mant SISOUK, demeurant chez M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 et 20 avril 2026, le syndicat intercommunal de mobilité et d’organisation urbaine du Valenciennois (SIMOUV), représenté par

Il résulte de tout ce qui précède que la société Sibuet Acquisition n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque.

MICHEL SIBONI C/ [N] [Z] épouse [V] ....

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2023, le maire de la commune de Rouffignac-de-Sigoulès demande au ministre de l'intérieur, à titre gracieux, de revenir sur l'arrêté