Par un mémoire en défense enregistré le 16 avril 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice, représenté par Me Signouret, conclut à sa mise hors de cause et demande à ce que la somme de 1

suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Computerland Montpellier calculateurs et logiciels montpellierains "C.L.M.", dont le siège est Z.A.C. de Tournezy, rue Simone Signoret

mars 2023 portant création de la régie métropolitaine dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, chargée de l'exploitation et de la gestion des parkings Méjanes, Signoret

REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON -SCP BBLM -Me Charlotte SIGNOURET Décision déférée à la Cour :

soit déversées dans l'Etang du Vaccarès et rejetées ensuite à la mer, soit conduites par des roubines à des stations de relèvement puis de rejet au fleuve (telles que les stations d'Albaton ou de la Sigoulette

Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistée sur l'audience par Me Christelle SIGNORET de la SCP SCP BAZIN-PERSENOT-LOUIS SIGNORET CARLO-VIGOUROUX, avocat au barreau

[Adresse 4] représentées par Me Philippe CARLINI, avocat au barreau de MARSEILLE Grosses délivrées le : à : Me Emmanuèle ALBERTINI - 117 Me Philippe CARLINI Me Patrick DE LA GRANGE Me Charlotte SIGNOURET

épouse [M] en sa qualité d'ayant droit de Mme [D] [N] [C] [Adresse 9] [Localité 5] Monsieur [V] [C] en sa qualité d'ayant droit de Mme [D] [N] [C] [Adresse 4] [Localité 10] Représentant : Me SIGNORET

SIGNORET, avocat au barreau d'AUXERRE Appelante d'un jugement (R.G. 2022002266) rendu le 02 mai 2024 par le Tribunal de Commerce d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel en date du 27 juin 2024, D'UNE

représentée par Mme [G] [W], salariée munie d’un pouvoir DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 NOVEMBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURE : Mme Françoise SIGNORET-LEMAULF

X..., engagé par la société des Etablissements Signoret, le 2 mai 1989 en qualité de monteur a été licencié pour faute grave par lettre du 15 juin 2004 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale en alléguant

représentée par Mme [H] [X], salariée munie d’un pouvoir DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 NOVEMBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURE : Mme Françoise SIGNORET-LEMAULF

comparante LES HOSPICES CIVILS DE [Localité 10] dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domiciliée es qualité audit siège Représentée par Maître Charlotte SIGNOURET

Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 novembre 2022 et le 8 septembre 2023, les HCL, représentés par Me Signouret, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Représentée par Me Christelle SIGNORET de la SCP P.BAZIN - E.PERSENOT-LOUIS - C.SIGNORET, Avocat au Barreau d'AUXERRE.

consentement mutuel N° MINUTE : 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Présidente : Tamara DAZZI Assesseurs : Joséphine DROY Philippe LE NAIL Greffier : Floriane SIGNORET

22, Bloc G (lot 858) et une cave en sous-sol (lot 868) dépendant d'un ensemble immobilier en copropriété dénommé PARC COROT, situé 112 avenue Corot, à l'angle de la Taverse Foucou et de la traverse Signoret

Bernard Signoret, à M. Roland C..., à M. Gérard D..., à Mme Monique E..., à Mme Claudine F..., à M. Jean-Pierre A..., à Mme Marie-Danielle B..., à M.

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2022, le Centre Hospitalier du Pays d'Aix et la société hospitalière d'assurance mutuelle (SHAM), représentés par Me Signouret, demande au juge des référés

EPIC RTM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alexandra BOISRAME - Me Charlotte SIGNOURET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du