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1 407 résultats pour « Slimani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b51

Appel

18 février 2003

18 février 2003

Slimane, né le 19 mai 1998 à ANNECY mineur OUARARI Karine Mère de Slimane Z..., Détenue à la Maison d'Arrêt - Des Baumettes - 13000 MARSEILLE Partie, non appelante, non comparante SERVICE ENFANCE ET FAMILLES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1980cdc6046d47145dcb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DEFENDEUR : [Adresse 2] [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 901 937 615 RCS [Localité 1] représenté Monsieur SAIDANE Slimane, son président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d67e

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Slimane Y... né le 30 Janvier 1971 à ORAN (ALGERIE) Chez Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c0

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

RAPPEL DES FAITS : Le 19-01-2007, C...Omar était victime, lors d'une rixe, de coups de couteau portés par Z...Slimane.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b79

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Slimann X... sollicite une indemnité de requalification calculée sur la base de ses trois derniers mois de salaire.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2400315_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Slimani en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2401293_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Ahmed Slimani, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1057572-1094988

Admin. suprême

27 juillet 2004

27 juillet 2004

    Principaux faits   La requérante, Dalila Slimani, est une ressortissante française née en 1969 et résidant à Marseille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a8f

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Sliman X... né le 15 mars 1985 à Oujda de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Philippon Sabine, commis d'office, avocat au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de1c

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Slimane X... de ses demandes, le débouté de la société L'Ile de toutes ses demandes et celui de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-85914

Admin. suprême

27 mars 2008

27 mars 2008

- Kaïd contre la France et 5 autres affaires relatives au droit à un procès équitable devant la Cour de cassation   Slimane-Kaid (requête n o 29507/95, arrêt du 25 janvier 2000) Slimane-Kaid II (requête

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008118663

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Slimane X... demeurant tous deux Douar Aït Rahou Ouyahya Sebt Ait Rahou Caidat Moulay Y... à Khénifra (Maroc) ; M.

Source officielle
CC

civ1

60794ce59ba5988459c47729

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Mokrane X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 1997) d'avoir refusé de prononcer la nullité de la vente d'un immeuble appartenant à son père Slimane X..., et dans laquelle celui-ci était

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2302035_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Slimani, magistrat désigné, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2301687_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Slimani en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2401061_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ahmed Slimani en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Par une décision du 16 juin 2025, le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2401285_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Slimani en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Par une décision du 25 mars 2025, le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-732439-743542

Admin. suprême

8 avril 2003

8 avril 2003

FRANCE   Le mardi 8 avril 2003 à 14h30   La requérante   L’affaire concerne une requête (n o 57671/00) introduite par une ressortissante française, Dalila Slimani, née en 1969 et résidant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0331JUD002304393

Admin. suprême

31 mars 1998

31 mars 1998

Slimane-Kaïd et dans les locaux de la S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

661f66082313f20008a526d1

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[T] [Y] né le 08 Février 2006 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Halima Slimani, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

NAÏT-SLIMANI

SIREN 951002419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

08/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR SLIMANI

SIREN 911040731GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL.F SLIMANI

SIREN 801156142GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

30/07/2026

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Dépôts des comptes

OUSLIMANI PROPERTY

SIREN 928379437GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

29/07/2026

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Dépôts des comptes

SLIMANI BOUCHERIE

SIREN 834853541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON DE PROVENCE

23/07/2026

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