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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
63ca43139066fd7c90fc27e7
19 janvier 2023
TRUSPILOT A/S société de droit danois, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 1] (Danemark) Représentée par Me Sophie
12e chambre
631ade63f575634f1371ef9d
8 septembre 2022
Décembre 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2019F01742 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Anne-Sophie
Pôle 6 - Chambre 2
68709b89123db6632de3178e
10 juillet 2025
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sophie
JEX
69de9582cdc6046d473d37f8
10 avril 2026
26/ DEMANDEURS Madame [L] [V] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] Monsieur [M] [S] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2] Tous deux demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne Sophie
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-518097-519514
14 mars 2002
  Chaque cellule était équipée d’un bouton d’appel d’urgence, qui allumait un voyant vert à l’extérieur de la cellule et activait une sirène et un voyant rouge sur un écran de contrôle situé à l’étage
Pôle 5 - Chambre 11
63cb92e99c02507c9078dde7
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE
Ch.sociale-protec.sociale
696a461ccdc6046d478790c8
15 janvier 2026
juillet 2024 APPELANTE : La SARL [11] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Anne-Sophie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68f7156fa0214f9bf6ab1522
20 octobre 2025
du 29 novembre 2023 APPELANT : Monsieur [S], [W] [Z], né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Marie Pierre BOUTOT
4ème chambre 2ème section
686428450bb2f8a66ca6049b
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires Me Anne-Sophie LILTI #C1144Me Benjamin PORCHER #G450+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/10153
CHAMBRE SOCIALE A
6162fdef3ebbdffcbea6aa32
7 novembre 2011
et Mireille SEMERIVA, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Sophie
2ème Chambre
66235acbaec0e60008fe999f
18 avril 2024
Il a pris l'habitude, lorsqu'il porte une chemise, de boutonner les boutons avant de l'enfiler. Il évite évidemment les chaussures à lacets. M.
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
6980c1a8cdc6046d47a2f368
6 janvier 2026
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : Monsieur [C] [S] né le 17 Avril 1990 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en
Chambre référés
67f0263e02fc178212f7f2f7
4 avril 2025
N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00465 N° Portalis DBYC-W-B7I-LBEY 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Céline DENIS, Me Hubert HELIER, Me Sophie
Chambre Sociale
61626b98e62f7c490f224ee8
27 juin 2013
COMBES, Conseiller, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 21 Mai 2013, Madame Mireille GAZQUEZ, chargée du rapport, et Madame Hélène COMBES, assistées de Melle Sophie
3ème Chambre Commerciale
6864bea3f8541312a816c46c
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Sophie
686d6674a2273490db1090c8
3 juillet 2025
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : Madame [H] [C] épouse [G] née le 08 Août 1948 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 2] comparante
1re chambre civile
6358cd8bc40aa805a7864b84
25 octobre 2022
de MACON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Président, Sophie
Pôle 5 - Chambre 4
65af6919b6c6260008b53108
17 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Sophie
1ère Chambre
66bc4879a5822c82a7cbdf91
13 août 2024
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Mme Fabienne ARNOUX lors du prononcé de la décision.
Pôle 6 - Chambre 8
660f950ba40f8b0008cb7761
4 avril 2024
à la Cour : Jugement du 11 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 19/00806 APPELANT Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie
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