MGT Copie exécutoire délivrée le 10/07/25 à : - Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS - Me Sophie DEBETTE, avocat au barreau de GRASSE - Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE

LES JONQUILLES / [W] [D], Compagnie d'assurance CNA INSURANCE COMPANY (EUROPE), S.A. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.S.

- signé par Sophie MOLLAT, présidente, et par Yvonne TRINCA, greffier présent lors de la mise à disposition.

[T] [D], représentant la société COEUR DE VIE SERVICES CONDETTE (SAS) 28, Impasse des Jonquilles 62360 Condette - gestion de résidences de service à la personne – aux fins d'effectuer le 13/10/2025 au

avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Anne Sophie REVERS de la SELARL Anne-Sophie Revers avocat, avocat plaidant du barreau de VESAILLES S.A.R.L.

Le Groupe King Jouet, regroupant notamment la société King Jouet Logistique et la société King Jouet, a été en relation d'affaires et a entretenu des opérations commerciales croisées avec la société Splash

PLASMASOFT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Grégoire JOCQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1565 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente

de l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie

de la convention collective étendue des entreprises de commerce de gros, de jouets, bimbeloterie, bazars.

DBVB-V-B7C-BDARX Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] C/ [O] [F] [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : 06/06/2019 à : - Me Isabelle JOGUET

MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Bertrand DUBOIS, avocat au barreau de GRASSE Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, Greffier : Sophie ZUGER DÉBATS À l'audience publique du lundi 09 février 2026.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze APPELANTE : SARL LA MAXE LOCATION prise en la personne de son représentant légal Zone de la Jonquière

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Sophie

l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Géraldine Lesieur, du cabinet Lesieur, avocat au barreau de Paris substitué à l'audience par Me Sophie

l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Géraldine Lesieur, du cabinet Lesieur, avocat au barreau de Paris substitué à l'audience par Me Sophie

Enfin, 549 euros ont été dépensés dans un magasin de jouets, le tout sur une période couvrant plus de 5 années.

soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs, des jouets

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, Greffier : Sophie ZUGER DÉBATS À l'audience publique du lundi 29 septembre 2025.