motifs que le docteur B... a reconnu avoir reçu Stéphane A... les 28 mars, 18 et 30 avril, 23, 26 et 30 octobre 1992, mais a constaté l'avoir eu en consultation à la mi-novembre 1992 ; qu'il a confirmé

à Stéphane X... alors qu'il se trouvait en garde à vue et qu'il existait des indices contre lui, constitue une méconnaissance des dispositions de procédure pénale précitées ; que, cependant, cette

et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Matis X... coupable d'agressions sexuelles sur Stéphanie Y... et

; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 122-5, 221-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale

, 591 et 593 du Code de procédure pénale en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Stéphanie Y... ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par la société civile professionnelle Bouzidi et Bouhanna, et pris

, 2, 3, 86, 109, 199, 211, 212, 216, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque dans le cadre de l'information pénale ouverte

Stéphane, - Y... Dragan, - Z...

de la connexité ; Vu le mémoire, commun aux demandeurs, et le mémoire en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 30 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe D... coupable de complicité de coups et blessures avec préméditation, en

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Stéphane X... à 10 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis ; "aux motifs

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 12 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a rejeté sa demande

, 214 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Philippe X... du chef de viol sur mineure de 15 ans

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 28 décembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

des sois qui a servi de fondement aux poursuites pénales engagées contre Stéphane X... ; "aux motifs que la détermination dans le règlement du plan d'occupation des sols de la nature, du style, des

, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué, ayant déclaré Gilles X... coupable de blessures involontaires avec incapacité de plus de 3 mois, l'a condamné à des

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 28 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 10 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Marcel A... pour contravention de violences volontaires