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794 résultats pour « Stéphanie RABAT »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 8/Section 1

66aa7aceb6beb667f22dfaff

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DIT que la partie qui demande le rabat de la caducité devra joindre toute pièce qui justifie de son absence à l’audience.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

69d6992ecdc6046d478e3716

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 08 Avril 2026 MINUTE : 26/479 RG N°: 26/02143 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4W27 Chambre 8/Section 2 Rendue par Stephane

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

686816e24965b5d9df312aa4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 02 Juillet 2025 MINUTE : 25/783 N° RG 25/03191 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25LF Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008235372

Admin. suprême

25 juillet 2005

25 juillet 2005

Stéphane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640ccf5112d8edd056c9d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

ASSURANCE AVANSSUR (la SARL ATORI AVOCATS) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Stéphanie

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020871120

Admin. suprême

15 juillet 2009

15 juillet 2009

. ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 18 mai 2007 par laquelle le consul général de France à Rabat (Maroc) a refusé de lui délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

68ee8ff222996ce54481b64c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 08 Octobre 2025 MINUTE : N° RG 25/07185 - N° Portalis DB3S-W-B7J-[Immatriculation 3] Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

62873326c1d4e9057d612e66

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

] [Localité 4] Représentée par Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0240 INTIMEE SAS ASSETS AND EQUITY [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03802

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

N° B 16-81.370 F-N N° 3802 VD1 22 juin 2016 RABAT D'ARRET ADMISSION M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a30197ed1ea8318112399

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

OCTOBRE 2023 N° 2023/ 180 RG 19/14653 N° Portalis DBVB-V-B7D-BE4WR [R] [M] C/ SARL TRISTAN Copie exécutoire délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Stéphanie

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008210892

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

Stéphane X, demeurant ..., tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, ordonne la suspension de la délivrance

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6780badff25437b69df75b3c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BIOGROUP LORRAINE (ANCIENNEMENT BIOMER) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane VUILLAUME, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [M] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660f94e6a40f8b0008cb7231

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Stéphanie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane Y

6137251dcd5801467741b1a0

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "LE CONTINENT", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre Stéphane

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6966b061cdc6046d472efe88

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[K] le 30 décembre 2025 et sollicite le rabat de l’ordonnance de clôture pour lui permettre de conclure suite au rapport du juge commis du 4 juillet 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

6708152889f19e8c50f836f0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 09 Octobre 2024 MINUTE : 24/1075 RG N°: 24/07627 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZVYN Chambre 8/Section 2 Rendue par Stephane

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

6708152989f19e8c50f8371b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 09 Octobre 2024 MINUTE : 24/1076 RG N°: 24/07629 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZVYR Chambre 8/Section 2 Rendue par Stephane

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104e80821d9a1906fcb1

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/02034 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guillaume ROLAND Me Stephanie

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741ba84

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93187

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Après en avoir délibéré conformément à la loi, la cour a rejeté la demande de rabat de l'ordonnance de clôture et de renvoi à la mise en état.

Source officielle

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