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2 741 résultats pour « Stephan MULLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

634f959fb5afe5adfff28ae2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

LAURA Représentée par son gérant Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [K] [L] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Madame [P] [

Source officielle

Page 3 sur 138

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TJ

1/5/1 chambre du conseil

677ecfdfb01eea4cf01a41d1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

352J-W-B7I-C4APH SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 JANVIER 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [K] [L] [T] [I] 46 QUAI LOUIS BLÉRIOT 75016 PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Sabine CARRE, vice-présidente Stéphanie

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcab98137c174784979

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

IRMAOS - Expéditions délivrées à Me Jérôme DIROU Maître Stéphanie BERLAND - FE délivrée à Maître Stéphanie BERLAND Le 09/01/2024 Avocats : la SELURL CABINET SBA Me Jérôme DIROU

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acad35cdc6046d47e289ae

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Stéphane FULCRAND Juges : M. Achille AMET Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47d

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Stéphane né le 30 Juin 1976 à TARBES Fils de Z... Robert et de B... B...

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b9a1cdc6046d470d3ccc

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

procédure, la débitrice, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [G] [U], ayant été avisée d'avoir à comparaître à cette audience, et comparant en personne par Madame [P] [U], dument munie

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bf7b

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

, que les actes relatifs à la propriété du fonds Z... ne faisaient pas état de murs, qu'il ressortait des travaux d'expertise que le mur entourant la propriété X... servait à l'origine à retenir les terres

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200259

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Stéphane X..., 2°/ Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baeb

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

DV CONSTRUCTION Stéphane X... GROUPEMENT D'ARCHITECTES PICHET CORDIER LEGRAND S.A.R.L. OTH SUD OUEST Emmanuel Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63a2dcdc6046d47e7b88f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Peinture, décoration, revêtements des murs et sols.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a0aaacbea0fe67fb14

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DEMANDEUR Monsieur [N] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Benjamin MULLER, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES S.A.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0663d0451e8318d0e985

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ORSINI de la SELARL ORSINI STEPHANIE SELARL, avocat au barreau du MANS Intimés, Défendeurs à l'incident S.A.R.L.

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d34c25a97f0381f4c54

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

CHOUTEAU de l'Association AARPI AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 624 - N° du dossier 000374 - Représentant : Me Nicolas MULLER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740ade6

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67f6bbdaa9d5adc26061f42d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

352J-W-B7I-C42I7 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 09 AVRIL 2025 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE [F] [P] [I] [Adresse 3] [Localité 5] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Sabine CARRE, Vice-Présidente Stéphanie

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbdaa9d5adc26061f439

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1895 DÉFENDEUR Monsieur [Y], [B] [G] [D] [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 4] Non représenté ___________________________ MINISTÈRE PUBLIC Madame Isabelle MULLER-HEYM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728a

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Stéphane Z... Mme Corinne A... M. Marc B... Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f14efe88dcb0e97e9117b4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

civile) N° minute : ENTRE : Madame [Y] [F] demeurant [Adresse 1] ( LOIRE) Non comparante ET : LA CPAM DE LA LOIRE dont l’adresse est sis [Adresse 2] Représentée par Madame [G] [U] audiencière, munie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f14f0788dcb0e97e911910

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

civile) N° minute : ENTRE : Monsieur [R] [X] demeurant [Adresse 1] (LOIRE) Non comparant ET : LA CPAM DE LA LOIRE dont l’adresse est sis [Adresse 2] Représentée par Madame [S] [M] audiencière, munie

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

670587421296b51ba2b69762

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SUR DESISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 03 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Stéphanie

Source officielle