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291 résultats pour « Sun- Troya »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_25PA00093_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - et les observations de Me Sun-Troya, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2408981_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli ; - et les observations de Me Sun Troya, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2508137_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Probert, rapporteur, - et les observations de Me Sun Troya substituant Me Monconduit, avocate de M. B.... Une note en délibéré a été présentée pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303456_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ploteau, - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00301_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - et les observations de Me Sun Troya pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE02662_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, pour M. B....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406691_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ausseil, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Montconduit représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2417240_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Koundio, première conseillère ; - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2408942_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, rapporteure, - et les observations de Me Sun Troya substituant Me Monconduit représentant M. B.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503243_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026 à 9h45 : - le rapport de Mme Jung, - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A....

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513508_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 août 2025 : - le rapport de Mme Makri, magistrate désignée ; - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01944_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE01468_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Versol, et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B....

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE01857_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02088_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Guillaume Toutias, premier conseiller, - et les observations de Me Stephany Sun-Troya, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2401525_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit et représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2404168_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Belhadj, rapporteur public ; - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501305_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Ouillon, magistrat désigné ; - les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501915_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courtois, rapporteure, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Montconduit, représentant M. B....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2507198_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B..., absent.

Source officielle

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