son grand-père dans le département de l'Hérault ; qu'aucune mainlevée totale du contrôle judiciaire n'a été ordonnée par le juge d'instruction ; que Stéphane C... est mis en cause par David A... et Sylvie

attaqué avait condamné Claude X... du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que Claude X..., en sa qualité d'aide médico-psychologique d'un groupe de résidents du foyer d'hébergement encadré par Sylvie

la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie

[P] qui a comparu en personne, a fait valoir qu'il résidait en campagne et qu'il avait besoin de sa voiture pour se déplacer.

DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Sylvie

Y... et Mme Sylvie Marie F...

SAILLET & BOZON, avocats au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie

ces appareils, même s'ils se retrouvaient ainsi - ce qui n'est d'ailleurs pas établi - dépourvus d'affectation ; qu'il convient de constater à cet égard qu'une collègue de travail de Francis Y..., Sylvie

C..., à la suite des arguments plausibles que ce dernier lui avait fait valoir ; qu'"ayant pris conscience que (sa) ma lettre était un faux témoignage", il a adressé une lettre d'excuse à sa direction

B..., Bertrand L..., Laurence H..., Lean et Jean-Bernard X..., Louis F... ; "alors que s'agissant de Mme Laurence J... et de Mme Jeanne D..., le demandeur faisait valoir que l'analyse médicale n'avait

B... dans le remboursement de ce dernier prêt ont amené la banque à engager une action en licitation partage des lots [grevés de son hypothèque] », que « parallèlement Mme Sylvie E..., séparée de M. 

Représentée par Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Sylvie

DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Sylvie

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que, lors des débats qui se sont déroulés le 23 octobre 2001 et lors du délibéré, la cour d'appel d'Orléans était composée de Mme Vallée

Y... en cas de résidence ou d'hébergement chez Mme Sylvie Z... ; que sont particulièrement significatives, à cet égard, l'escalade des reproches sans fondement (notamment argument d'un danger, médicalement

2] Représentés par la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie

être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que l'ordonnance délivrée le 26 juillet 2004 par nous-mêmes autorisait la visite des locaux susceptibles d'être occupés par X... et/ou Sylvie

l'importance des dégâts sur la Renault 11 et le fait que ce véhicule a pivoté de plus d'un quart de tour sous l'effet du choc démontrent que la motocyclette roulait à très vive allure ; que d'ailleurs Sylvie