durée limitée, mais par contrat à durée indéterminée ; en second lieu, en ce que l'arrêt n'a pas répondu aux soutiens de l'employeur faisant valoir que, s'agissant d'une pharmacienne en cours de thèse

rédigé à l'issue de la soutenance de thèse par un doctorant en 2013.

; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du magistrat instructeur; "aux motifs, d'une part, que Jean-Marc Y... a reçu le 28 avril 1992, une convocation pour soutenir sa thèse

délibéré des pièces déterminantes, qu'il lui a été impossible de faire valoir que ces attestations émanaient de personnes directement liées à son employeur, qu'au vu des pièces, la cour d'appel a retenu la thèse

statut pour lui permettre de demander à bénéficier d'un jour de congé pour enfant malade", n'a pas tenu compte de l'argumentation développée à la barre par le salarié et a, au contraire, consacré la thèse

Dominique B..., professeur à l'Université de Paris I, qui a renouvelé, par une longue attestation datée du 23 novembre 2004, son soutien à la démarche entreprise par celles-ci ; il est constant que la thèse

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Thiers Dis, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le syndicat CFDT de la métallurgie et de la coutellerie de Thiers

les faits reprochés aux prévenus, en des énonciations suffsantes et des motifs pertinents que la Cour adopte et auxquels elle renvoie expressément ; qu'il convient en particulier de souligner que la thèse

[T]* est toujours doctorante et a changé de directeur de thèse.

N... avait signé le protocole en sa qualité de gérant des SCI Les Hauts de Dreuil, Le Parc de Thésée, Les Néréides, toutes trois contrôlées à 99 % par la société Novamonde immobilier, que, par cet acte

chambres à gaz et celle de l'extermination entreprise dans les camps de concentration ou elle avait lieu", "que plus pernicieusement il vise à faire apparaître l'auteur comme un analyste objectif des thèses

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société ACS Thiers

X... aurait vu une modification substantielle de son contrat de travail, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la société Atal faisant valoir que l'inanité radicale de la thèse de M.

Mme [P] fait valoir que, depuis son arrivée en France en 2007, elle a travaillé dans un collège pendant trois ans et a soutenu une thèse de doctorat en 2017.

administratif de Strasbourg rejetant sa demande d'annulation de la décision du 19 septembre 2005 par laquelle le président de l'université Louis Pasteur de Strasbourg a refusé de l'autoriser à soutenir sa thèse

existe, après avis du directeur de thèse

(arrêt page 11 8) ; que l'adhésion de Y... aux thèses négationnistes, qui découlait nécessairement, pour X..., de sa participation au mouvement la Guerre Sociale, pouvait être, de l'aveu du mis en cause

que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 17 mars 1998) d'avoir dit que son licenciement est fondé sur une faute grave, alors que, selon le pourvoi, aucun élément objectif ne confirme la thèse

de Robert Y... ; que Philippe H... laisse entendre que le mis en cause n'a jamais désavoué son engagement, persiste en fait dans son adhésion à ces thèses qui ont fait l'objet de poursuites pénales sous