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66 résultats pour « Thomas T'JAMPENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX SGL JCP FOND

69d0224ccdc6046d4706eb03

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

épouse [U], demeurant [Adresse 6] non comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffier lors des débats: Thomas

Source officielle
CC

comm

6137225bcd580146773fc499

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

section concurrence), au profit : 1 / de la société Juin International, dont le siège social est 33, rue d'Alsace à Paris (10e), 2 / de la société AGS Paris, dont le siège social est 9/13, rue Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd9398e

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Représentant : Me Erik ROUXEL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Jamel Y... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f79

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

MORAND VIANDES EN GROS 29 rue Thomas Edison 44600 ST NAZAIRE représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me Bruno NEOUZE, avocat EXPOSE DU LITIGE La société par actions simplifiées

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR06620

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL et de la société civile professionnelle HÉMERY et THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6034b92383ffafa4aed2c330

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

[Adresse 4] [Localité 4]/France N° SIRET : 999 990 062 Représentée par Me Morgan JAMET de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Assistée de Me Bruno OUADRAOGO, substituant

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:170

CJUE

8 juin 1995

8 juin 1995

. # Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan vs Minister for Agriculture and Food u Attorney General

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:51

CJUE

15 février 1996

15 février 1996

#Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan contre Minister for Agriculture and Food et Attorney General

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206203_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Il ressort par ailleurs tant du courriel du laboratoire Janssen-Cilag que de la fiche Medcoi produite par le préfet à l'appui de ses écritures en défense que la palipéridone n'est pas disponible au Cameroun

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1997:53

droit européen

16 avril 1997

16 avril 1997

#James Connaughton, Thomas Fitzsimons e Patrick Griffin contra Conselho da União Europeia.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00851

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la Société des Ets Bougro « C... », de Me Y..., avocat des sociétés

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

695e333c75782d5f06107f40

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En date du 6 mai 2020, nous avons encore une fois dû jeter des produits [10] dont la DLC était dépassée (veau Orloff DLC au 4/05/2020, quiche jambon DLC au 5/05/2020).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88012

Appel

10 février 2006

10 février 2006

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Giang Y... 46, rue Salvador Allende 92000 NANTERRE représenté par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 30868 plaidant par Me Thomas

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-150969

Admin. suprême

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Janssen, a lawyer practising in Kapelle. A.     The circumstances of the case 2.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6032f04771cec8642536a919

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2017 APPELANT : [M] [I] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] [Adresse 1] 42300 ROANNE représenté par Me Jamel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033e169bba57392bd43e7a0

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand JANSSENS

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a3fe25450008314718

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

née le 29 Avril 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Angélique FERNANDES-THOMANN

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60326ea38dde3fa31d390f93

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

par Me Nathalie ROINE, avocat au barreau de PARIS, substitué par maître Cédric DAVID, avocat au même barreau INTIMÉS : [V] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emilie CONTE-JANSEN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Thomas KK..., domicilié [...] , 35°/ à Mme SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-247948

Admin. suprême

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Rizk James Elliott Mr 28/03/1993 Australian 11. Rizk Vanessa Kathleen Mrs 07/10/1991 Australian 12. van Loo Johannes Joseph Mr 24/12/1952 Dutch 13.

Source officielle

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