Vu la procédure suivante : L'association Timone Noyau Villageois, Mme D B, M.

à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 31 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté leur demande tendant à ce que le centre hospitalier régional de la Timone

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Timone

grant it permission to transmit by means of cable TV a number of foreign television and radio programmes, including those of 'Radio Tirol', a radio station operating in South Tirol.

prononcer sur les lésions et séquelles directement imputables aux interventions que celui-ci a subies et de se prononcer sur les préjudices occasionnés par sa prise en charge au sein de l'hôpital de la Timone

, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la survenue d'une infection à la suite de la prise en charge à l'Hôpital de la Timone

Elle soutient que : - Elle a fait l'objet de maltraitances de la part du personnel du service des urgences de La Timone dès lors qu'elle n'a pas été examinée par un médecin alors qu'elle y avait été

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Banque Delubac et compagnie que sur le pourvoi incident relevé par la SCI Timoté

#Zentralbetriebsrat der Landeskrankenhäuser Tirols contra Land Tirol.#Petición de decisión prejudicial: Landesgericht Innsbruck - Austria.

et à la maison médicale de la Timone à compter du 4 août 2024.

le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles, leur fils, A D a été pris en charge à l'hôpital de la Timone

B a été pris en charge à l'hôpital de la Timone, relevant de l'AP-HM à la suite d'un accident de chasse dans la nuit du 11 au 12 avril 2023.

Le 17 février 2021, il a été admis aux urgences de la Timone et ensuite hospitalisé à la clinique Mon Repos jusqu'au 14 mai 2021.

primaire d'assurance maladie de la Drôme (la caisse) le remboursement des frais de transport exposés les 15 et 21 octobre 2010 pour se rendre de son domicile à Pierrelatte au centre hospitalier La Timone

2016, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille à sa demande de communication d'une copie de son dossier médical détenu par l'hôpital de La Timone

, sur la requête présentée par Mme C, ordonné une expertise confiée au Professeur A, portant les conditions dans lesquelles Mme C a été prise en charge dans les services du centre hospitalier de la Timone

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SNC Timone ne sont pas fondés.

de justice administrative, de mettre en cause aux opérations d'expertise le docteur G F qui a pris en charge leur fille à la clinique de Marignane avant qu'elle ne soit transférée à l'hôpital de la Timone

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme B C a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone

l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision de traitement pour acromégalie prise par le centre hospitalier universitaire de la Timone