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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
67f424a64e0040aa3735ff57
7 avril 2025
7 avril 2025
accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Clément MAZOYER, Vice-président, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistés de Tiphaine
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a51e033cf481c39a3ecb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/14445 N° Portalis 352J-W-B7I-C6GY7 N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Tiphaine
Source officielle8ème Ch Prud'homale
651fa5b7c601f08318991969
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS INTIME [Z] [S] Représenté par Me Sandrine PARIS de la SELARL ATALANTE AVOCAT, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Tiphaine
Source officielle3ème Chambre
67857308aaacbea0fe683703
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Assistée de Tiphaine MONTAUBAN, Greffière lors des débats à l’audience du 03 Juin 2024 et lors de la mise à disposition au greffe.
Source officielleRéférés
695ee599cdc6046d478e3a9c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
épouse [C], [U] [C] C/ [H] [O] épouse [J], [B] [V] [J] 64A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ copie certifiée conforme délivrée le à JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine
Source officielleChambre référés
67f0267802fc178212f7f4d1
4 avril 2025
4 avril 2025
RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00666 N° Portalis DBYC-W-B7I-LCYU 54Z c par le RPVA le à Me Dorothée DUPORTAIL, Me Jean FAMEL, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER - copie dossier - 2 copies
Source officiellesoc
613720fecd580146773f0169
5 octobre 1989
5 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SCEP AGRO PREMIERE, représentée par Mme TIPHAINE D..., ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100530
26 mai 2011
26 mai 2011
... et le 7e art ", que la reproduction dans " Tintin au pays du polar " et dans " Tintin à Baker Street " et dans " Y... et le 7e art " de la couverture de " Tintin au pays de l'or noir " porte atteinte
Source officielle4ème chambre
68e56a4c0e2901d10fa46492
2 octobre 2025
2 octobre 2025
AXA FRANCE IARD Es qualité d’assureur de la Société SOCOTEC CONSTRUCTION Rep/assistant : Maître Tiphaine GUYOT-VASNIER de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES S.A.
Source officielleChambre 1/Section 2
65bd3ba046d547e419fc1ba5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Tiphaine SIMON, Juge, assistée de Madame Sylvie PLOCUS, greffier.
Source officielleRéférés
695ee51ccdc6046d478e29bd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ copie certifiée conforme délivrée le 06 janvier 2026 à Me THIBAUD Me DE LUNARDO Service des expertises JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
G : 13/ 06430 Melle Tiphaine X... C/ M. Mathieu Y...
Source officielleRéférés
688d35e8afe88dc815de6366
8 juillet 2025
8 juillet 2025
copie exécutoire délivrée le: 08 juillet 2025 à Me CHEVREAU copie certifiée conforme délivrée le : 08 juillet 2025 à Me CHEVREAU Service des expertises JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine
Source officielle3ème Chambre
68e4153b681ed727f2a4de7b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Juge placé, statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assisté de Tiphaine
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2302489_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par un courriel du 18 juillet 2023, la directrice du collège Tiphaigne de la Roche a informé la CADA que certains des documents demandés par M.
Source officiellePCP JCP ACR fond
65b40705753f879640d6089f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [R] à : Me Leslie MANKIKIAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Tiphaine EOCHE DUVAL Pôle civil de proximité
Source officielleRéférés
697b1eddcdc6046d471423c7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
HOME CONCEPT 30B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ copie certifiée conforme délivrée le 06 janvier 2026 à Me TASTE DENISE JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine DUMORTIER
Source officielle12e chambre section 2
6032e7dcd91f8d5be02fe143
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Par décision de l'assemblée générale mixte du 18 février 2016, la société IGA SE est devenue la société Tinqin.
Source officielle4ème chambre 1ère section
68e88b4f3ea43407b9fba97f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
WASHINGTON représentée par Me Tiphaine DE PEYRONNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2141 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleChambre civile 1-7
696b27f8cdc6046d479d0093
16 janvier 2026
16 janvier 2026
N° RG 26/00123 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTZU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [I] épouse [E] Me Tiphaine
Source officiellePage 3 sur 73