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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
5fdac5566cfc5f576441e442
23 mai 2019
Les secours appelés sur place ont trouvé Mme [X] inconsciente et ont diagnostiqué un traumatisme crânien grave, avec hémorragie méningée post traumatique, pétéchies frontales et au niveau du tronc cérébral
2EME PROTECTION SOCIALE
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6 septembre 2022
DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique
Pôle 6 - Chambre 8
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6 juillet 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Véronique
Pôle 6 - Chambre 3
65a0f5de383a880008fd081b
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Fabienne ROUGE, présidente Véronique MARMORAT, présidente Anne MÉNARD,présidente Greffier
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201431
17 septembre 2009
de 18 ans en fin de croissance ; que le taux prévisible d'IPP est au minimum de 70% ; que les besoins actuels en tierce personne jusqu'à l'âge de 11 ans sont de 8 heures par jour ; que Patrice et Véronique
60349dd05965168a420b7f10
3 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller
1re Section - 2e Chambre
DTA_2422698_20250128
28 janvier 2025
Si l'intéressée s'est réorientée au second semestre 2021 en première année du tronc commun ingénieur à l'université de technologie de Compiègne puis s'est inscrite en première année de licence informatique
9ème Ch Sécurité Sociale
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27 avril 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique
Chambre 4-1
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17 octobre 2025
BECKER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique
Chambre Sociale-Section 1
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24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Cour d'Appel
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5 janvier 2006
barreau de PARIS) APPELANTS [****************] Monsieur Gilles Z... né le 26 Mars 1962 à PUTEAUX (92) 18 rue du Général de Gaulle - 78740 VAUX SUR SEINE Mademoiselle Nadine B... née le 31 Janvier 1966 à VERNON
1ere Chambre
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1 juillet 2025
Me Pierre BENDJOUYA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:490403.20240110
D présente des lésions hémorragiques particulièrement graves du tronc cérébral révélées par un examen tomodensitométrique réalisé le 18 octobre 2023, confirmé par un doppler réalisé le 27 octobre 2023
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301304
10 novembre 2009
baignoire, de palettes de bois, de pneus, des poubelles, de trois escabeaux et d'une échelle en bois ; que l'huissier a relevé que deux bouleaux avaient été coupés à un mètre vingt du sol et que les troncs
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2500804_20250819
19 août 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 6 juin 2025, le SYVADEC, représenté par Me Verne, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M.
CHAMBRE 1 SECTION 2
6a0ff573cdc6046d4789e26d
21 mai 2026
Anne-sophie Garcia-Mora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Laura Mahieu, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 16 février 2026 tenue par Véronique
3ème Chambre
DCA_21NT01315_20240705
5 juillet 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon.
Pôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e2c
27 mars 2015
Vis selon la revendication 1, caractérisée en ce que la collerette de butée est formée par au moins deux corps à section en tronc de cône, le corps en tronc de cône dirigé vers la tête de vis ayant un
Pôle 6 - Chambre 7
61639209c171f9a1fe14c648
18 novembre 2010
[L], P-DG, ainsi rédigé : 'Objet : Trunk show avec Saks. [Y], J'ai rencontré les patrons de Sacks fith avenue ce jour en réunion Branche.
2ème Chambre civile
697371e9cdc6046d476ab7d9
12 janvier 2026
DAHAN et Maître Fabrice HERCOT de la SELARL JOFFE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Véronique DAHAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S.
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