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1 986 résultats pour « Valentine SAYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200343

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Marseille La Valentine, dont le siège est [...] , contre le jugement RG : n° 21305406 rendu le 1er février 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, dans le litige l'opposant

Source officielle

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CA

Sécurité sociale

6162c836b820aa60963d8485

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 12/02641 U.R.S.S.A.F DE LA LOIRE C/ SAS VALENTIN TRAITEUR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROANNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2217706_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

H, M. et Mme I, J de copropriété Sas Foncia Efimo Lgi, J de copropriété Sas Ift Immobilier, M. et Mme B, la copropriété des 2 et 4 rue de Bagneux, M. et Mme F, M. et Mme D, la société Valentin, M. et Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2400103_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2018:171

droit européen

22 mars 2018

22 mars 2018

#Valencia Club de Fútbol, SAD срещу Европейска комисия.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90819

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : U 24-15.270 Demandeur : la société Valentin gourmet et autre Défendeur : la société Les Bananiers de St Barth et autre Requêtes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90091

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Valentine Z...intervient volontairement par conclusions. La clôture a été fixée aux 14 juin 1012.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d1894acdc6046d472490a9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SAS GLS MEDICAL VALENTON ne comparaît pas et ne se fait pas représenter. Sur ce.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b87f4ccdc6046d47e73843

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 LA TOUILLETTE DISTRIBUTION (SAS) RG 2025 002460 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2020:98

droit européen

12 mars 2020

12 mars 2020

#Valencia Club de Fútbol, SAD contra Comisión Europea.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c97f69cdc6046d476f6264

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 NURING (SAS) RG 2025 004739 PC 41222105 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 10 juillet 2025 de : Madame Stéphanie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b834f3cdc6046d47df5ed0

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Affaire: EDT (SAS) RJ : 2024 004904 PC : 41223153 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 janvier 2025 de :

Source officielle
CA

5ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3114

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

, Café de France, Café America, La Pause Beaubourg, Resdida, Tablapizza, Pizza [Localité 6], Sedri, LGDA, Valentin Restauration, [J] Restauration, Restauration des Loges, SAF, SNDA à lui payer une somme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c983d3cdc6046d476faef5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 PASS CONDUITE (SAS) RG 2025 006551 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 10 juillet 2025 de : Madame Stéphanie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85d3fcdc6046d47e4cd72

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Affaire: AUNOBLE INDUSTRIE (SAS) RJ : 2024 009333 PC : 41224434 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 janvier

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bcb39cdc6046d47242005

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 7 MAI 2026 Désistement d'instance EZEEPLANT (SAS) RG 2026 005966 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 7 mai 2026 de : Madame

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2403111_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

taxe d'habitation et de contribution à l'audiovisuel au titre de l'année 2023 ainsi que d'une majoration mises à la charge de la société Paul et Valentine.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85ab3cdc6046d47e49501

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Affaire: D.L.M ECO HABITAT (SAS) RJ : 2024 009204 PC : 41224510 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 janvier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b87bd7cdc6046d47e6f681

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 [B] (SAS) RG 2025 002036 PC 41223165 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d77

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Christophe Y... ... 20170 SAN GAVINO DI CARBINI ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Nadine B... épouse Y... ... 20170 SAN GAVINO DI CARBINI ayant pour

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