à ANDERNOS-LES-BAINS ”, “-ORDONNE le rapport par Monsieur [B] [P] de la moitié de la nue propriété de l’immeuble sis 8 rue des Vanneaux à ANDERNOS LES BAINS, -ORDONNE le rapport par M.

A... avait reçu mission d'installer une autre vanne en amont de l'arrivée de gaz ; "- qu'un organe de coupure du gaz aurait dû dès l'origine être installé à proximité de la chaudière afin de couper

société), dont le centre serveur hébergeait le service télétel de l'INAD ; que le Tribunal a condamné in solidum l'INAD et la société à verser une somme, à titre de dommages-intérêts, à la société Vanessor

ACADEMIE DE DANSE VANESSA FEUILLATRE, agissant en la personne de son gérant, M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir déclaré recevable la demande de l'Union des syndicats CFDT du pays de Vannes-Ploermel

Marc X..., et sa petite-fille, Mme Vanessa X...

en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE DEHE TP, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VANNES

de 150 m environ" ; que Michel Z... conclut même son témoignage en précisant que "tout rentrera dans l'ordre lorsque la vanne sera remise en service, ce qui ne saurait tarder" ; qu'il ressort ainsi de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vania expansion (la société

articles 310, 326, 593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que les témoins Marie Laure D , Françoise P , René C , Vanessa

, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que Richard Z... est mis en cause pour avoir manqué à l'obligation de sécurité et de prudence à savoir le défaut de fermeture de la vanne

Il retient que quelle que soit la cause de l'ouverture de la vanne, le dispositif de sécurité était inadéquat et que l'employeur connaissait ou aurait dû connaître le fait que cette vanne n'était munie

[P] aux autorités judiciaires italiennes aux fins d'exécution d'une peine de six ans d'emprisonnement, prononcée à son encontre en son absence par un jugement de la Cour de Varèse, alors « que l'exécution

X... fait grief à l'arrêt de le condamner, sous astreinte, à exécuter les travaux décrits par l'expert pour l'évacuation des eaux vannes, usées et pluviales du lotissement, alors, selon le moyen, "1 )

La société Gerinter Vannes est une société de travail temporaire.

K... au vu des observations du président du tribunal de commerce de Vannes ainsi que de tous les juges consulaires qui avaient été sollicités, sans s'assurer que M.

X..., dirigeant de la SCI Vanessa, s'est porté caution du remboursement d'un prêt et d'une ouverture de crédit consentis à cette SCI par la Société générale (la banque) respectivement les 29 janvier 1988

de rupture ou vanne quatre voies sur le camion de la société Fernandez par M.