, air comprimé, extraction de gaz, ventilation mécanique contrôlée, la société Rossi, assurée par la société Mutuelle du Mans assurances, des carrelages, l'entreprise Rince, mise en liquidation judiciaire

U... était l'un des occupants, les agents des douanes ont découvert, dans le compartiment moteur, sous le cache de la trappe de ventilation, du matériel destiné à être installé sur les distributeurs automatiques

En vue de leur transport, les vedettes ont été assurées par la société Couach auprès de la société Generali IARD (la société Generali). 4.

Pons et Verdeil, conseillers, et que M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 janvier 2021), la SARL Auto concept Venelles, ayant pour gérante Mme [M], associée, dont le fils, M.

leurs attributions (présenter les réclamations individuelles ou collectives... sur les salaires ou l'application du code du travail et des conventions collectives ou particulières à l'entreprise) de veiller

La société GMF Assurances, assureur de la vedette, a versé à son propriétaire, M. [S], une indemnité dont elle a demandé le remboursement à M.

XL..., pris ès qualités de syndic de l'Entreprise Versille, ledit syndic demeurant ... (1er) ci-devant et actuellement ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'économie et des finances à sa demande de communication de « la ventilation

balnéo », de « programmation technique et fonctionnelle de la zone balnéo », de « programmation technique et fonctionnelle de la zone piscine extérieure », de « programmation technique du chauffage/ventilation

de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que les mémoires produits par Me Y... et Myriam X... ont été déposés la veille

le temps de préparation et de recherches de sorte que la rémunération contractuellement fixée était conforme aux dispositions de la Convention collective des organismes de formation prévoyant une ventilation

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de la société Vedettes et sirènes, dont le siège est ..., défenderesse

Attendu, selon l'arrêt déféré (Colmar, 21 mai 2003), que par une convention-cadre du 14 avril 1994, la Société générale (la banque) s'est engagée à fournir des crédits aux clients de la société Veedol

à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que les notations informatiques incompréhensibles de l'"état détaillé" susvisé, qui ne porte pas, contrairement aux mentions de l'arrêt, la ventilation

Hubert X... n'avait pas établi des tableaux ventilés mois par mois et des récapitulatifs annuels concernant l'encaissement des loyers et des charges locatives, la cour d'appel a privé sa décision de base

; qu'en affirmant néanmoins que le décret du 3 mai 2002 n'avait pas de valeur interprétative s'agissant de cette notion de bateau porte-pilotes, ainsi différencié de celle de vedette de pilotage, pour

ne provenant pas de la faute du transporteur ; Attendu qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions des assureurs qui soutenaient que le mauvais temps ne saurait expliquer un défaut de ventilation

continuera à produire ses effets et s'est réservé le contentieux de la détention ; "aux motifs qu'il ne sera pas répondu au mémoire de Me Y..., celui-ci ayant été certes adressé en télécopie la veille

canalisation était la conséquence et non la cause du sinistre, bien que l'expert ait estimé que la cause première de celui-ci résidait dans la vétusté des canalisations d'assainissement et dans l'absence de ventilation