Leasecom et Vedis à l'indemniser de divers préjudices. 7.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'administration des Douanes et des Droits indirects a notifié à la société Vedettes

civile), au profit : 1 / de Mme Mara X..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / de la société Majeyda, société à responsabilité limitée, dont le siège est quai du Fango, ..., 3 / de la société Vendasi

première branche : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Diffazur ayant décidé d'expédier de l'ile de la Réunion en métropole une vedette

FMO et portant sur les bateaux Force 10 et Force 70" ; que la société CMN a poursuivi judiciairement en contrefaçon de modèles la société Union France marine (société UFM) qui commercialisait des vedettes

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Vedène transports volumineux, société à responsabilité

Vedettes de la Seine et la condamne à payer à M.

ensemble la portée diffamatoire de l'éditorial, qui précisément associait un ensemble d'imputations précises portant atteinte à la considération de l'émission Okavango - et à travers elle de son animateur vedette

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, la société Skidata représentée par la société Vedesi, agissant par Me Vergnon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, la société Skidata représentée par la société Vedesi, agissant par Me Vergnon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération

René Barelier, par l'intermédiaire de la SARL Plaisance innovation (SPI), agissant comme courtier mandataire du vendeur, une vedette; que des vices étant apparus, M.

suite du refus opposé par le préfet du Var à sa demande de communication d'une copie du document portant approbation de la modification du cahier des charges de la zone d'aménagement concertée "Les Veyssières

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, la société Henri Raffin groupe Arpitan représentée par la société Vedesi, agissant par Me Vergnon, demande au tribunal : 1°)

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, la société Henri Raffin groupe Arpitan représentée par la société Vedesi - agissant par Me Vergnon, demande au tribunal : 1°

1er juin 1984, au motif qu'elle n'avait pas été en mesure, par suite de la disparition de cet accessoire, de fournir un autre faux-nez, lors de la représentatin du 25 mai, à l'acteur qui doublait la vedette

On 19 September 2001 Mr Banzhayev again complained about the shelling, this time to the Vedeno prosecutor and the head of the Vedeno district administration.

Par un mémoire enregistré le 29 novembre 2022, le centre hospitalier d'Ardèche méridionale, représenté par la société Vedesi, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 2 000 euros soit

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2024, la commune de Lentilly, représentée par la SCP Vedesi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.