Elle demande également à la cour de fixer au passif de la société Vella Bengamin à 926 932,17 euros la somme qui lui est due, outre les frais irrépétibles.

être retenue pour la période du 12/1/96 au 31/10/96" ; "alors que, d'une part, en retenant la culpabilité du prévenu pour ce chef de poursuite au motif qu'il avait vendu des produits à base d'aloès vera

Q..., exploitant la discothèque "Las Vegas" en qualité de commis de salle selon contrat de travail à durée déterminée pour la période allant du 3 juillet au 3 septembre 1994, puis par contrat de travail

Jean-Pierre et Philippe Y..., en exécution d'une habilitation judiciaire, a acquis de la société Charente résidence (le vendeur) deux lots d'un ensemble immobilier en l'état futur d'achèvement (VEFA) ;

La Cour d’appel confirme le jugement de première instance : elle déclare irrecevables les demandes de la SNC [16] au titre de la transaction, confirme la créance de la banque [4] en précisant que les

[L] a été engagé en qualité de contremaître par la société Vella, le 1er octobre 1980. Le contrat de travail a été transféré à la société Fusco puis à la société Guiraud Frères. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Vema de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre

rapportées par les éléments de la procédure, ne rapportent pas que celle-ci se serait déroulée alors que l'intéressé avait tenté de prendre la fuite ou se serait débattu ; que dès lors, le prévenu se verra

que la délinquance périphérique qu'ils sont susceptibles d'engendrer (notamment pour pouvoir se procurer ces substances onéreuses) ne sont pas sérieusement contestables ; que Pierre-Jean X... se verra

Perrier B... s'est porté caution envers la banque, et en escomptant, au profit du même, des lettres de change tirées sur la société Las Vegas club dont les époux A... étaient porteurs de parts ; que la

E... est né le [...] à Las Vegas (Nevada, États-Unis d'Amérique) ayant pour « mère/parent » M. E... et pour « père/parent » M.

limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Le Michel X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de la société Construct, dont le siège est ..., 5°/ de la société Vega

[N] [V] un crédit accessoire à la vente d'un véhicule Land Rover Range Rover Velar d'un montant de 59 900 euros remboursable par 60 mensualités de 1 112,62 euros au taux débiteur fixe de 3,43%.

[N] se verra attribuer la maison d'habitation", évaluée à 115 000 euros, et qu'il "devra supporter le solde du prêt contracté pour l'acquisition de la maison d'habitation" et que M.

Jean-Claude X..., 2 / Mme Marie, Bernadette Y..., épouse X..., demeurant ensemble Les Hauts de Saint-Jean, 34430 Saint-Jean-de-Vedas, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la

de Mérignac, à 12 mètres de la chaussée, le panneau " Carrefour Carburant... " ; "- le 17 mai 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 33 mètres de la chaussée, deux panneaux " L'afficheur se verra

ALEFPA) en qualité de directeur d'un établissement ; qu'il résulte d'une note du 20 août 1984, signée du président de l'ALEFPA, précisant : "Mme X... assurera les fonctions de maitresse de maison et se verra

arrérages futurs d'une pension d'invalidité même si celle-ci a été suspendue, car la suspension est une mesure provisoire à laquelle il sera mis fin dès que l'assuré suspendra son activité ou encore verra

une modalité relative au relevé des charges et que la clause n'est pas illicite dès lors que le délai de deux mois pour contester la décision n'a pas été respecté, que le copropriétaire diligent ne se verra

Sables d'Olonne, 3 mai 2004), que le 28 novembre 2001, Mme X..., qui était titulaire d'un compte à la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays de Loire (la Caisse d'épargne) a réglé à un hôtel de Las Vegas