Jean-Paul X..., demeurant ..., 45190 Vernon, 2°/ de la SCP X... dont le siège est ..., 3°/ de l'Y...

Z... et l'accident quand de surcroît il ressortait des constatations de l'arrêt que le décès était consécutif à une thrombose veineuse qui avait pu être engendrée par un alitement prolongé et qu'effectivement

Par un mémoire enregistré le 11 février 2026, la SAS Château de la Vernède, déclare se désister de sa requête.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 janvier 2021), la SARL Auto concept Venelles, ayant pour gérante Mme [M], associée, dont le fils, M.

Paris ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité les dommages-intérêts dus par la société de transport au garage à l'indemnisation du préjudice provenant de la détérioration d'une verrière

métalliques de Chevilly (CMC), dont le siège est à Chevilly (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Vernis

Alain Verleene ; "alors qu'il résulte des dispositions combinées des articles 245 du Code de procédure pénale et R. 213-6 du Code de l'organisation judiciaire que le président de la cour d'assises est

A..., représenté par Me Vernet (SCP Robin Vernet) conclut au rejet de la requête, à ce qu’il soit enjoint à la préfète de l’Ain de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour dans l’attente du réexamen

[Q] des fins de la poursuite et débouté la société Aprochim de ses demandes ; "aux motifs que, dans l'extrait de l'article retenu par la citation, le terme « entrepreneur véreux » est un qualificatif

X..., ès qualités, de Me Ricard, avocat de la société Agence Voyages Verdié, les conclusions de M.

La société Vendée cyclisme a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

de la société CLPV : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 novembre 1996), confirmatif des chefs déférés, que la société Sotrame, ayant été chargée de la fourniture et de la pose des verrières

société Coffima, société anonyme, dont le siège est ... 191, 91540 Ormoy, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit de la société Vernhes

l'arrêt attaqué, (Versailles, 20 janvier 1995), qu'en 1989, la société civile immobilière La Planchette (SCI) et son locataire commercial, la société Kookoo, ont fait procéder au remplacement de deux verrières

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Milési vernis, société anonyme, dont le siège est ..., zone industrielle

l'ensemble immobilier Le Palais Royal du 5 juin 1987, celle-ci a décidé : "suite à l'étude réalisée depuis la dernière assemblée générale, un appartement du 2ème étage du bâtiment 6/8 s'est doté d'une verrière

professionnelle VUITTON, de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE VI VERNAL

un verre à vin, elle aurait dû rechercher si l'impression visuelle d'ensemble produite par les verres « Glitz » était identique ou différente de celle produite par ce verre à vin, la cour d'appel a privé

l'incapacité de démontrer que le préjudice peut avoir d'autres causes que le défaut de la chose vendue ; qu'il résultait en l'espèce du rapport de l'expert judiciaire que l'apparition des taches sur le verre

X..., un arrêt du 4 février 1985 a prescrit de remettre les lieux dans leur état primitif ; que cette ouverture ayant été fermée par des carreaux scellés en verre opaque, M.