CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 583 résultats pour « Vincent VENDRELL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a0fb49cdc6046d47de4ffb

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-Vincent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0fb80cdc6046d47de535c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-Vincent

Source officielle
TA

Etrangers - Eloignement

DTA_2401866_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B de se présenter trois fois par semaine les lundis, mercredis et vendredis entre 8h et 9h au commissariat 40 boulevard Roederer de Reims, sauf dimanche et jours fériés. Si M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:471061.20240318

Admin. suprême

18 mars 2024

18 mars 2024

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce22

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

.- PARTIE CIVILE Y...Vincent Demeurant ... Intimé, cité, comparant, assisté de maître LAVAL loco maître BLAZY Pierre, avocat à la cour.

Source officielle
CA

ETRANGERS

677cc337cf451bb7cd9293d3

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e313

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me VINCENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00142

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Vincent Y... aux toilettes au prétexte qu'il portait des protections et au fait que M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0fb62cdc6046d47de517d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-Vincent

Source officielle
CA

ETRANGERS

Cour européenne des droits de l'homme, dans un arrêt Conkac/Belgique du 5 février 2002

644cb51a56c9f0d0f8b6f159

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Reçu copie et pris connaissance le vendredi 28 avril 2023 - M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083

Admin. suprême

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Arrest of Mr Martínez Vendrell and proceedings against him 14.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d7

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Vincent X... son licenciement pour faute grave tenant à la production de fausses notes de frais ou de notes de frais incohérentes.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1edcdc6046d479c2cc9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

du vendredi soir au dimanche matin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b05

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Vincent Y... C/ Mme Lydie X...

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155574

Admin. suprême

9 avril 2010

9 avril 2010

Vincent A, tête de liste pour l'élection des représentants au Parlement européen dans la circonscription du Sud-Ouest, qui a eu lieu le 7 juin 2009 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da76

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Vincent Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf5

Appel

27 août 2012

27 août 2012

Vincent Y... né le 30 Juin 1977 à TUYEN QUANG (VIETNAM) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9257f

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Vincent Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c9

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

Hugues Vincent X...a été embauché à compter du 18 janvier 2002 par la SARL INECO, aux droits de laquelle vient la SAS Transpro, par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de chauffeur-livreur

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

697d5abccdc6046d475700e6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Drôme, Me Valentine GROSDIDIER, avocat au barreau dela Drôme DÉFENDERESSE : Madame [P] [L] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Vincent

Source officielle

Page 3 sur 80

← PrécédentSuivant →