INTERIM, relevée et garantie par la société SPIE SUD EST, à payer à M.

., ès qualités, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué, que la société SPIE

; que des dysfonctionnements sont apparus ; qu'après expertise, la société Milhaud a assigné la société Spie, ainsi que les différents intervenants, en responsabilité ; que la société Spie a appelé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Spie-Trindel, dont le siège social

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mars 2004), que suivant acte sous seing privé non daté, la SPIE

La société Spie a assigné la SBH2 pour obtenir paiement du solde de son mémoire. La SBH2 a appelé en garantie la société Cap architecture.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Spie Trindel a commandé des

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Natixis Factor, société anonyme, dont le siège est [...]                                      , en qualité de subrogée dans les droits de la société Work

demeurant 12, rue du Bois Merrain à Chartres (Eure-et-Loir), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Chartres, au profit de la société anonyme Spie

SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont

dont le siège est [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige les opposant à la société Spie

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société Spie Batignoles, dont le siège est ...

immobilière de la Tour Winterthur (les sociétés Winterthur) ont fait réhabiliter un immeuble de bureau, par la société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), devenue la société SPIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE CITRA, dont le siège est route expresse, ..., en cassation d'un

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 3 mai 1996) d'avoir rejeté les demandes qu'il a formées contre la société Spie-Trindel et différents organisme sociaux, pour les motifs exposés dans le mémoire

Jean-Paul X..., président-directeur général de la société anonyme Spie-Trindel, dont le siège social est ... à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance rendue 11 septembre 1991, par

X... en qualité de délégué syndical au sein de l'établissement de Challans de la société Spie Trindel ; Attendu que la société Spie Trindel fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance des Sables-d'Olonne

[V] a été engagé en qualité de technicien de chantier par la société Spie Batignolles selon contrat à durée indéterminée du 1er août 1990.