RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00388 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKZP 56C c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Chloé RUGRAFF - copie dossier Expédition délivrée le: à Me Yann

YANN PORRET MAITRE LUTHIER Représentant : Me Caroline BOISSEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2227 C/ Monsieur [T] [S] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me BOISSEL Caroline

X... 15/04207 AFFAIRE : GIE LA REUNION AERIENNE C/ Yann Y... ...

Yann X... , de lui délivrer à M. Jacques Y...

Yann X... C/ Mme Anaïs Y...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/10052 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXS3 Mme [S] [V] Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de

Yann Y...M. Bruno Z...et M.

[M] [W] la somme de 145 612,04 euros ; - condamne la Sarl Yann Seguin Expertise à payer à M.

Yann X... C/ Me Karine Y...

Yann X...

Yann Y... M. Patrice Z... SARL GOMES NORBERT M. Christophe A... SARL B...

No 07 / 04780 AFFAIRE : Yann X... C / Madame Laurence Y...

No 07/04780 AFFAIRE : Yann X...

demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques WALLON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉS Maître [O] [G] ès qualités de liquidateur amiable de la copropriété YANN

07 Novembre 1922 à HARY (02140) ... 02140 VERVINS Représentés par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me Jean-François MONVOISIN, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMES Maître Yann

Yann, Z... Pierre C/ C.P.A.M. DE MAINE ET LOIRE Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 16 Décembre 1999. ARRÊT RENDU LE 23 Janvier 2001 APPELANTS : S.A.R.L.

RG N° 13/02956 N° Minute : Notification aux parties par LRAR le Copies aux avocats délivrées le

Yann X, demeurant 43 rue Juliette Récamier à Lyon (69006) ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Grenoble le 29 avril 2005, la demande présentée par M.

Yann Y...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/18070 - N° Portalis 352J-W-B66-CEF2B N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/10/2024 A Me CONSTANTIN-VALLET