Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 février et 2 mai 2023, M. et Mme A, représentés par Me Yann Deloffre, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

C, représenté par Me Yann Deloffre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles

E & M Représentée par Me Yann DELOFFRE de la SELARL D FISCALIS, avocat au barreau de SENLIS APPELANTE M.

C, représenté par Me Yann Deloffre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000

[P] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Yann DELOFFRE, avocat au barreau de SENLIS, plaidant et Me Sabrina FARHI, avocat au barreau de LILLE, postulant Mme [O] [G] épouse [Y] [Adresse 4] [Localité

Noureddine NAANAI, avocat au barreau de SENLIS APPELANT ET Madame [Y] [T] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yann

B, représenté en dernier lieu par Me Yann Deloffre, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 350 000 euros

société à responsabilité limitée à associé unique, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann

naissance 2] 1968 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Yann

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.R.L. [3], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yann

SCI DU [6] copie exécutoire le 03 avril 2025 à Me Binot Me Deloffre VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/01757

SCI [Adresse 2] copie exécutoire le 03 avril 2025 à Me Binot Me Deloffre VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/

déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Avril 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 16/06342 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Si Yan pour liquidateur ; que M. Z... a fait délivrer à M. Chan A...

Yann-Marie, - Y...

LA FEDERATION NATIONALE CGT DES TRANSPORTS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Yann

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 26/00120 N° Portalis DBYC-W-B7K-L5KC 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne

Yann X... a donné congé à M.

compte d'un mandataire ouvert dans les livres du Crédit Chimique, hors la vue et la comptabilité du notaire; qu'à supposer le crime de faux établi, aucun élément du dossier ne permet d'affirmer que Yann

MOTTURA Nature de l’affaire : Demande en nullité et/ou de mainlevée d’une mesure conservatoire - Demande de réinscription après retrait du rôle Copie(s) délivrée(s) aux parties le Copie exécutoire