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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2102358_20240201
1 février 2024
A B, représenté par Me Zillig, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021 par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours contre la décision du 24 septembre 2020 par laquelle
Surendettement
6690c7530d808eb34e455602
11 juillet 2024
déférée à la cour : Jugement du juge des contentieux de la protection de NANCY, R.G.n° 24-75, en date du 13 mai 2024, APPELANTS : Monsieur [R] [J] domicilié [Adresse 1] représenté par Me Bruno ZILLIG
Chambre 1
DTA_2201211_20250304
4 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 17 et 19 mai 2023 et le 22 janvier 2024, la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut au rejet de la
Chambre Sociale-1ère sect
69d73fd4cdc6046d479bcc48
8 avril 2026
2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [V] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Bruno ZILLIG
5ème Chambre
6864c05b17fdd29c296517a6
1 juillet 2025
B&B BUSINESS ADRESSE COMPLEMENTAIRE : [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY INTIME/ DEMANDEUR A L'INCIDENT
Ch. 9 REFERES
6973a7e7cdc6046d477170b4
6 janvier 2026
ANNERON, Greffière GREFFIER PRESENT AU DELIBERE : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [Y] demeurant 34 rue Emile Bernheim - 54113 BLENOD LES TOUL représenté par Me Bruno ZILLIG
2ème Chambre
69736d30cdc6046d476a541e
22 janvier 2026
RCS de THONON LES BAINS sous le n° 310 473 178 dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno ZILLIG
1ère Chambre
642bbfd3d49e0104f58f0114
3 avril 2023
MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY
681061ea623750c90e2d75f6
28 avril 2025
[H], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY, avocat
Cour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4a
28 novembre 2007
Représenté par Me Patrick DEMANGE (avocat au barreau de VERDUN) substitué par Me PERCEVAL(Avocat au barreau de VERDUN) INTIMES : Monsieur Roger Y... ... 57070 METZ comparant en personne Assisté de Me ZILLIG
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221858
21 novembre 2022
200-202/05, 224/05, 225/05, 27/11/2007 Court of Cassation, R.G. 19968/08, 29724/08, 13/07/2012 Bologna Court of Appeal, R.G. 640/13, 01/12/2014 Court of Cassation, R.G.1399/16, 16/11/2021 7. 26789/22 Zilio
6253cd76bd3db21cbdd936f2
23 novembre 2016
né le 17 Juillet 1975 à ZILIA (20214) ... 20214 ZILIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une
6374915940f124dcd102ff23
5 octobre 2022
, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicili [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Strasb ourg sous le numéro 794 133 488 Représentée par Me Bruno ZILLIG
6a0cd1aacdc6046d473c9205
19 mai 2026
avocat plaidant, vestiaire : 16 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis Service déclaration sinistre - TSA 41234 - 92919 LA DÉFENSE représentée par Me Bruno ZILLIG
6253c9a2bd3db21cbdd88dea
20 octobre 2006
Prud'hommes de NANCYF05/92401 décembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANT :Monsieur Joùl X...17 rue Fabvier54700 PONT A MOUSSONReprésenté par Maître Pascal PHILIPPOT substituant Maître Bruno ZILLIG
DTA_2102121_20231010
10 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 avril 2023, le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zillig, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
juge unique (8)
DTA_2005086_20230519
19 mai 2023
A soutient que plusieurs de ses effets personnels, à savoir un blouson de marque Philipp Plein, un blouson de marque Zilli, deux pantalons de marque Versace, trois pantalons de marque Hugo Boss, cinq T-shirts
1ère Chambre civile
669821f4b60c111a421f8438
17 juillet 2024
opérations de compte, liquidation et partage de la succession de Madame [J] [M] [W] épouse [K], née le [Date naissance 10] 1933 à [Localité 19] (Loire), - Désigner Maître [F], Notaire à [Localité 12], SELARL ZILIC-BALAY
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02748_20221004
4 octobre 2022
B A, représenté par Me Zillig, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1900150 du tribunal administratif de Nancy du 21 juillet 2020 ; 2°) d'annuler la décision du président-directeur général
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0219DEC004014398
19 février 2004
s6AC2EB63 { width:201.8pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 40143/98 présentée par Silvia ZILLI
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ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS
Modification survenue sur le capital, l'administration
20/07/2016
Voir →