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84 résultats pour « Zillig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2102358_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

A B, représenté par Me Zillig, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021 par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours contre la décision du 24 septembre 2020 par laquelle

Source officielle
CA

Surendettement

6690c7530d808eb34e455602

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

déférée à la cour : Jugement du juge des contentieux de la protection de NANCY, R.G.n° 24-75, en date du 13 mai 2024, APPELANTS : Monsieur [R] [J] domicilié [Adresse 1] représenté par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201211_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 17 et 19 mai 2023 et le 22 janvier 2024, la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut au rejet de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69d73fd4cdc6046d479bcc48

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [V] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Bruno ZILLIG

Source officielle
CA

5ème Chambre

6864c05b17fdd29c296517a6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B&B BUSINESS ADRESSE COMPLEMENTAIRE : [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY INTIME/ DEMANDEUR A L'INCIDENT

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6973a7e7cdc6046d477170b4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ANNERON, Greffière GREFFIER PRESENT AU DELIBERE : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [Y] demeurant 34 rue Emile Bernheim - 54113 BLENOD LES TOUL représenté par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
CA

2ème Chambre

69736d30cdc6046d476a541e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

RCS de THONON LES BAINS sous le n° 310 473 178 dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
CA

1ère Chambre

642bbfd3d49e0104f58f0114

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

1ère Chambre

681061ea623750c90e2d75f6

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[H], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e4a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Représenté par Me Patrick DEMANGE (avocat au barreau de VERDUN) substitué par Me PERCEVAL(Avocat au barreau de VERDUN) INTIMES : Monsieur Roger Y... ... 57070 METZ comparant en personne Assisté de Me ZILLIG

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-221858

Admin. suprême

21 novembre 2022

21 novembre 2022

200-202/05, 224/05, 225/05, 27/11/2007 Court of Cassation, R.G. 19968/08, 29724/08, 13/07/2012 Bologna Court of Appeal, R.G. 640/13, 01/12/2014 Court of Cassation, R.G.1399/16, 16/11/2021 7. 26789/22 Zilio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f2

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

né le 17 Juillet 1975 à ZILIA (20214) ... 20214 ZILIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Source officielle
CA

5ème Chambre

6374915940f124dcd102ff23

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicili [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Strasb ourg sous le numéro 794 133 488 Représentée par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1aacdc6046d473c9205

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avocat plaidant, vestiaire : 16 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis Service déclaration sinistre - TSA 41234 - 92919 LA DÉFENSE représentée par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88dea

Appel

20 octobre 2006

20 octobre 2006

Prud'hommes de NANCYF05/92401 décembre 2005COUR D'APPEL DE NANCYCHAMBRE SOCIALEAPPELANT :Monsieur Joùl X...17 rue Fabvier54700 PONT A MOUSSONReprésenté par Maître Pascal PHILIPPOT substituant Maître Bruno ZILLIG

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102121_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 7 avril 2023, le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zillig, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2005086_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

A soutient que plusieurs de ses effets personnels, à savoir un blouson de marque Philipp Plein, un blouson de marque Zilli, deux pantalons de marque Versace, trois pantalons de marque Hugo Boss, cinq T-shirts

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

669821f4b60c111a421f8438

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

opérations de compte, liquidation et partage de la succession de Madame [J] [M] [W] épouse [K], née le [Date naissance 10] 1933 à [Localité 19] (Loire), - Désigner Maître [F], Notaire à [Localité 12], SELARL ZILIC-BALAY

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02748_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

B A, représenté par Me Zillig, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1900150 du tribunal administratif de Nancy du 21 juillet 2020 ; 2°) d'annuler la décision du président-directeur général

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0219DEC004014398

Admin. suprême

19 février 2004

19 février 2004

s6AC2EB63 { width:201.8pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 40143/98 présentée par Silvia ZILLI

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS

SIREN 338029325GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Modification survenue sur le capital, l'administration

20/07/2016

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