, la banque n'a pas à vérifier les adresses IP utilisées pour initier des paiements en ligne, ce qui se comprend parfaitement, un banquier n'étant pas censé savoir où se trouvent géographiquement ses clients

que la cour d'appel, sans dénaturation des courriers échangés entre le client et la banque, a exactement décidé que ces écritures valaient paiement de la créance d'acquisition des titres, en sorte que

a été signé entre Mme Y... et M.

que la cour d'appel, sans dénaturation des courriers échangés entre le client et la banque, a exactement décidé que ces écritures valaient paiement de la créance d'acquisition des titres, en sorte que

Y... de Condé, fondé de pouvoirs de la société Promex, filiale de la BNP chargée du commerce extérieur, établissait l'existence d'un "partenariat" commercial entre la banque et la société HPI ; qu'en effet

autre, d'imposer au banquier qui accorde un concours à durée indéterminée à une entreprise, de ne pouvoir mettre fin à celui-ci qu'en respectant un délai de préavis, étant étrangères aux obligations de

les époux Y... et le Crédit de l'Est avait comporté non seulement une mainlevée d'hypothèque, mais aussi une remise de dette accordée par la banque à ses clients ; que seule l'existence d'un tel accord

intervenu entre la banque et les sociétés OCM et OCS et que la société SG Option Europe reconnaissait expressément, dans ses conclusions d'appel que la banque n'avait pas agi pour son compte propre mais

, coupable d'abus de confiance pour avoir détourné des sommes que lui auraient remises les clients de la banque ou pour avoir effectué des prélèvements sur leurs comptes, a reçu la banque en sa constitution

la suite, rejette arbitrairement certains des chèques émis par son client en considération d'un montant de découvert unilatéralement fixé ; que la cour d'appel qui a relevé que la banque reconnaissait

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 octobre 1991), que la Banque populaire de la région dauphinoise (la banque) a accordé deux prêts à la société Viandes

populaire de Lorraine-Champagne, qui avait, sur ordre de sa cliente la société Newauto, et pour les besoins du financement d'un contrat de concession automobile dont celle-ci était titulaire, accordé

de la banque contre M.

à la société, d'avoir en conséquence confirmé le jugement du 22 novembre 1983 du tribunal de Sète qui avait déclaré ladite banque responsable du préjudice causé à la cliente et d'avoir condamné la banque

qu'un banquier doit avoir de ses clients et de leur activité, la banque Pouyanne ne pouvait ignorer que D... avait débuté sans aucune trésorerie ; que les traites consenties à l'escompte par D..., si elles

que les mouvements croisés entre les deux banques et que le jeu sur les dates de valeur ne créait qu'une apparence de mouvement qui, en elle-même, ne pouvait agir au préjudice des banques ; que, par ailleurs

pour lesquels Sauveur X... a passé les ordres litigieux, résultant de l'enquête de police et du récapitulatif annexé à la note du 27 décembre 2001 envoyée par la banque au juge d'instruction, qu'aucun

la lettre du 3 juillet 2006 non plus qu'un manquement ultérieur dans les échanges entre les parties, quand les consorts [J], après avoir expliqué qu'ils avaient obtenu des accords de la société Sofaris