de [P] associé à la rubrique 'title', il mentionne aussi le nom des photographes et de l'assistant de direction dont il n'est pas contesté qu'ils ne sont pas les coauteurs du film mais de simples techniciens

X..., prévoyant la suppression de sa rémunération variable et l'adjonction d'une clause de non-concurrence, n'a jamais été signée par le salarié et celui-ci a toujours manifesté son désaccord sur le refus

A, technicien hospitalier en poste au CH Valvert depuis le 1er mars 1983 où il occupe le poste de chef de cuisine, est en arrêt maladie depuis le 28 août 2017, congé successivement prolongé durant un an

Par avenant du 11 février 2010, Mme [M] a été promue à compter du 1er février 2010 au poste de conseillère commerciale senior, technicien coefficient 225.

Aux termes de l'article 238 du code de procédure civile, le technicien doit donner son avis sur les points pour l'examen desquels il a été commis.

[N] [I] justifie qu’un technicien judiciaire détermine la réalité et l’origine des malfaçons allégués de son véhicule automobile tels que relatés dans l’assignation du 17 avril 2024 et le rapport d’expertise

Si les éléments d'équipement installés en remplacement ou par adjonction sur un ouvrage existant ne constituent pas en eux-mêmes un ouvrage, ils ne relèvent ni de la garantie décennale ni de la garantie

travail soigné, argumenté et consciencieux ; que la cour note que monsieur Y... a étudié toutes les possibilités de faire disparaître les désordres à moindre coût, y compris reprise des marches et adjonction

Le bail stipule que les locaux sont exclusivement destinés à l'exploitation d'un commerce d'équipement de la personne, avec faculté d'adjonction d'activités connexes ou complémentaires.

[B], employé par la société Schindler depuis le 10 octobre 1994, en qualité de technicien de maintenance, a fait l'objet de trois sanctions disciplinaires les 9 septembre 2014, 23 mars 2015 et 30

Elle soutient que le juge n'est pas lié par les constatations ou les conclusions du technicien.

de l'emploi occupé au sein de DCN SCN, mais de leur évolution depuis leur engagement intervenu au sein de la société DCN à l'occasion duquel ils ont bénéficié de la grille, la cour d'appel a, par adjonction

si sa cause déterminante est l'état d'enclave du fonds dominant et si elle n'a été instituée que pour fixer l'assiette et l'aménagement de la desserte ; Attendu que, pour interdire le passage aux techniciens

une connaissance antérieure de la combinaison partielle de ces moyens, leur assemblage « total » ne pouvait caractériser qu'une simple juxtaposition de moyens déjà utilisés par les ingénieurs et techniciens

Cette dernière, le 24 juillet 2025 a accusé réception du sinistre mais a considéré que les biens concernés étaient des éléments d’équipement installés en remplacement, ou par adjonction, sur un ouvrage

En l’espèce, il apparaît que Mme [W] [C] justifie qu’un technicien judiciaire détermine la réalité et l’origine des malfaçons alléguées concernant son véhicule automobile tels que relatés dans le rapport

[Y] [S] et Mme [W] [N] justifient qu’un technicien judiciaire détermine la réalité et l’origine des malfaçons de leur véhicule automobile tels que relatés notamment dans l’ordre de réparation du 17 novembre

l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 19 novembre 1987) que les sociétés Eurogram, Technogram et Eurogram-recherche-Eurec (les sociétés), prestataires de services, mettaient depuis plusieurs années des techniciens