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964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794ce19ba5988459c47587

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Y... n'ayant pas eu le résultat escompté, ce praticien a procédé, le 22 novembre 1989, dans le même établissement, à une arthroscopie sous anesthésie générale ; que, quarante huit heures après, M.

Source officielle
CC

civ1

6137241ccd58014677412671

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Y..., médecin à la suite d'une arthroscopie n'ayant pas permis d'enrayer l'évolution de l'arthrose fémoro-tibiale dont elle souffre ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 13 juin 2002) l'a déboutée de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03818_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

circonscrit à cette activité ; en l'espèce, l'arrêt progressif de l'activité de consulting n'est pas à l'origine des déficits dont le transfert est demandé, lesquels ne concernent que l'activité d'arthroscopie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01895_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Elles soutiennent que : En ce qui concerne le bien-fondé du jugement : - le docteur C n'a pas commis de faute médicale en soumettant Mme A à une ténolyse du long biceps sous arthroscopie ; en effet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110030

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

patient des éléments susceptibles d'expliquer la survenue de cette infection ; que l'hypothèse avancée par le CENTRE MÉDICAL DE [Localité 1] d'une infection endogène, antérieure ou postérieure à l'arthroscopie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

persistance des douleurs, elle a été hospitalisée du 25 au 27 janvier 2017 au centre hospitalier universitaire Sainte Marguerite à Marseille pour subir le 26 janvier 2017 une résection méniscale par arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964159f5112d8edd0582c2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'une intervention chirurgicale le 14/01/2021 avec exérèse de la bourse sous-acromiale, ténotomie de la longue portion du biceps, acromioplastie, suture du tendon sus-épineux avec ancrage, sous arthroscopie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7548cdc6046d477e6190

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 29 octobre 2021, Monsieur [A] a été opéré par le Dr [Q] d’une arthroscopie de genou gauche.

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il indiquait une solution chirurgicale à la lésion méniscale consistant en une arthroscopie et nettoyage chirurgical sous arthroscopie au plus tôt en raison d’un pseudo-blocage méniscal et de l’aggravation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8663a

Appel

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Mr X qui souffrait du genou a fait l'objet d'une arthroscopie pratiquée par le Docteur Y... le 2 JUILLET 1996 à la Clinique SAINT CHARLES.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Les deux rapports d’expertise judiciaire relèvent que l’indication opératoire posée par le chirurgien, consistant en une arthroscopie, était justifiée et que l’intervention chirurgicale a été conforme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200726

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

correspondre à une rupture partielle de la coiffe des rotateurs comme mentionné au tableau, cependant, il ne résulte pas des éléments au dossier qu'elle aurait été objectivée par IRM, respectivement par arthroscanner

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008202477

Admin. suprême

3 décembre 2003

3 décembre 2003

A n'avait fait l'objet ni d'une arthroscopie, ni d'une imagerie à résonance magnétique (I.R.M.) du genou ; que, dans son second rapport, déposé le 28 décembre 1998 au greffe du même tribunal, le même expert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206868_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Le 15 juillet 2019, le praticien hospitalier a proposé à Mme B une régularisation arthroscopique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100115

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

X..., victime, le 18 mars 2008, d'un dérobement du genou alors qu'il réalisait des exercices sur un tapis de marche, a subi, le 5 mai suivant, une arthroscopie avec lavage articulaire de débridement, pratiquée

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc8e6b63637c907b78d6

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

On reprendra les éléments diagnostics : arthroscanner de l'épaule droite du 25 novembre 2015 considéré comme normal alors qu'un bilan arthroscopique de l'épaule droite du 04 janvier 1017 note une dilacération

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3c46

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

mémoire en demande et qu'il est reproduit ci-après : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean Y... a été hospitalisé à la clinique de la Résidence du Parc et y a subi un examen arthroscopique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93551

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

; Qu'il semblerait que le Docteur Laurent X... ne soit pas titulaire du diplôme autorisant à procéder par arthroscopie.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0522DEC001358415

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

Arthroscopy in so-called “planned mode” (“ w   trybie planowanym” ) was recommended.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448575.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

du membre supérieur et de l'arthroscanner du membre inférieur ; 2°) d'enjoindre à l'Union nationale des caisses d'assurance maladie et au ministre des solidarités et de la santé d'abroger ces dispositions

Source officielle

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