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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794ce19ba5988459c47587
29 juin 1999
Y... n'ayant pas eu le résultat escompté, ce praticien a procédé, le 22 novembre 1989, dans le même établissement, à une arthroscopie sous anesthésie générale ; que, quarante huit heures après, M.
6137241ccd58014677412671
28 septembre 2004
Y..., médecin à la suite d'une arthroscopie n'ayant pas permis d'enrayer l'évolution de l'arthrose fémoro-tibiale dont elle souffre ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 13 juin 2002) l'a déboutée de
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03818_20230921
21 septembre 2023
circonscrit à cette activité ; en l'espèce, l'arrêt progressif de l'activité de consulting n'est pas à l'origine des déficits dont le transfert est demandé, lesquels ne concernent que l'activité d'arthroscopie
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01895_20250430
30 avril 2025
Elles soutiennent que : En ce qui concerne le bien-fondé du jugement : - le docteur C n'a pas commis de faute médicale en soumettant Mme A à une ténolyse du long biceps sous arthroscopie ; en effet
ECLI:FR:CCASS:2016:C110030
3 février 2016
patient des éléments susceptibles d'expliquer la survenue de cette infection ; que l'hypothèse avancée par le CENTRE MÉDICAL DE [Localité 1] d'une infection endogène, antérieure ou postérieure à l'arthroscopie
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
persistance des douleurs, elle a été hospitalisée du 25 au 27 janvier 2017 au centre hospitalier universitaire Sainte Marguerite à Marseille pour subir le 26 janvier 2017 une résection méniscale par arthroscopie
Serv. contentieux social
66964159f5112d8edd0582c2
11 juillet 2024
d'une intervention chirurgicale le 14/01/2021 avec exérèse de la bourse sous-acromiale, ténotomie de la longue portion du biceps, acromioplastie, suture du tendon sus-épineux avec ancrage, sous arthroscopie
1ère Chambre
6a0f7548cdc6046d477e6190
21 mai 2026
Le 29 octobre 2021, Monsieur [A] a été opéré par le Dr [Q] d’une arthroscopie de genou gauche.
Chambre 21
6616d33763271232b2e4404f
10 avril 2024
Il indiquait une solution chirurgicale à la lésion méniscale consistant en une arthroscopie et nettoyage chirurgical sous arthroscopie au plus tôt en raison d’un pseudo-blocage méniscal et de l’aggravation
Cour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663a
21 janvier 2003
Mr X qui souffrait du genou a fait l'objet d'une arthroscopie pratiquée par le Docteur Y... le 2 JUILLET 1996 à la Clinique SAINT CHARLES.
DCA_24MA00167_20251128
28 novembre 2025
Les deux rapports d’expertise judiciaire relèvent que l’indication opératoire posée par le chirurgien, consistant en une arthroscopie, était justifiée et que l’intervention chirurgicale a été conforme
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200726
24 mai 2017
correspondre à une rupture partielle de la coiffe des rotateurs comme mentionné au tableau, cependant, il ne résulte pas des éléments au dossier qu'elle aurait été objectivée par IRM, respectivement par arthroscanner
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008202477
3 décembre 2003
A n'avait fait l'objet ni d'une arthroscopie, ni d'une imagerie à résonance magnétique (I.R.M.) du genou ; que, dans son second rapport, déposé le 28 décembre 1998 au greffe du même tribunal, le même expert
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206868_20230320
20 mars 2023
Le 15 juillet 2019, le praticien hospitalier a proposé à Mme B une régularisation arthroscopique.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100115
4 février 2015
X..., victime, le 18 mars 2008, d'un dérobement du genou alors qu'il réalisait des exercices sur un tapis de marche, a subi, le 5 mai suivant, une arthroscopie avec lavage articulaire de débridement, pratiquée
2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc8e6b63637c907b78d6
5 janvier 2023
On reprendra les éléments diagnostics : arthroscanner de l'épaule droite du 25 novembre 2015 considéré comme normal alors qu'un bilan arthroscopique de l'épaule droite du 04 janvier 1017 note une dilacération
61372170cd580146773f3c46
25 mars 1991
mémoire en demande et qu'il est reproduit ci-après : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean Y... a été hospitalisé à la clinique de la Résidence du Parc et y a subi un examen arthroscopique
6253cd6dbd3db21cbdd93551
28 septembre 2016
; Qu'il semblerait que le Docteur Laurent X... ne soit pas titulaire du diplôme autorisant à procéder par arthroscopie.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0522DEC001358415
22 mai 2018
Arthroscopy in so-called “planned mode” (“ w   trybie planowanym” ) was recommended.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448575.20211130
30 novembre 2021
du membre supérieur et de l'arthroscanner du membre inférieur ; 2°) d'enjoindre à l'Union nationale des caisses d'assurance maladie et au ministre des solidarités et de la santé d'abroger ces dispositions
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