exercice ; le SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT CHRETIEN-CFTC demande l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 14 juin 1995 relatif à la cessation progressive d'activité des maîtres ou documentalistes

l'éducation nationale, de son recours gracieux du 24 octobre 1989, par lequel elle lui demandait de prendre les mesures réglementaires nécessaires permettant d'appliquer aux adjoints d'enseignement documentalistes

, si leur nombre est supérieur à neuf ; qu'il ressortait des états versés aux débats que l'association NAEP avait versé, au titre de la contribution prévoyance des professeurs et documentalistes, la somme

Il est constant que l'emploi de professeur documentaliste au centre de documentation et d'information (CDI) du lycée Victor Hugo à Marseille n'a pas été supprimé ni substantiellement modifié.

Convention collective nationale des documentalistes des établissements d'enseignement secondaire et technique privés. En vigueur le 1er septembre 1982.

Convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004.

trois ans d'emprisonnement assortis du sursis avec mise à l'épreuve ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que Maria-Pia X..., qui exerçait alors la fonction de documentaliste

SYNDICATS SUD-ETUDIANT, tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 12 mai 2010 portant définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes

. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [H] [N] (la salariée) a été embauchée en qualité d'aide documentaliste par le lycée [6] (le lycée), établissement d'enseignement

Elle occupait la fonction de documentaliste, statut cadre, coefficient 170 selon la classification établie par la convention collective nationale dite SYNTEC.

le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande dirigée contre la décision du recteur de l'académie d'Orléans-Tours en date du 23 décembre 1988 refusant sa réintégration dans le poste de documentaliste

à Londres W 4.2.L.J. (99132) ; Mme Y... demande : 1°) l'annulation de la décision du 2 février 1988 du proviseur du lycée français Charles de Gaulle de Londres, recrutant Mme X... en qualité de documentaliste

du 16 janvier 1995 susmentionnés, à ce qu'il soit enjoint à l'administration, sous une astreinte de 10 000 F par mois à compter de décembre 1995, de procéder à son reclassement sur un poste de documentaliste

postes, en heures supplémentaires années et en indemnités de missions particulières, la liste des dotations aux directeurs délégués à la formation professionnelle et technique et aux professeurs documentalistes

Christophe Thireau, secrétaire administratif de classe exceptionnelle depuis le 1er janvier 2018, est affecté depuis le 1er novembre 2019 en qualité d'archiviste documentaliste assistant au sein du musée

sur le second, daté du 8 avril 2005, il était mentionne "+ 3 livres" et "caution compta donnée le 06/04/05" et qu'ainsi le deuxième formulaire ne mentionne pas que le jour de son établissement la documentaliste

l'arrêt attaqué (Lyon, 18 septembre 2009), que le 19 décembre 1992, Mme X... a été engagée par la société Europe News opération, devenue société Euronews Socemie (la société Euronews) en qualité de documentaliste

ENGAGEE LE 30 AVRIL 1968 EN QUALITE DE REDACTRICE-DOCUMENTALISTE-PROSPECTRICE PAR LA SOCIETE TADIE-CINEMA ET LICENCIEE LE 5 JUILLET 1973, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE FAIRE APPLICATION

-13-1 du code de l'éducation : " Le comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat institué par l'article L. 914-1-2 assure la représentation des maîtres et des documentalistes

Claudio Y... des 28 mars 2011 et 28 février 2012 conduit au constat que ses attributions ne sont pas demeurées identiques ainsi qu'il suit : Entretien du 28 mars 2011 Métier : documentaliste, Finalités