Ahmed A occupant sans droit ni titre d'un appartement de la résidence pour personnes âgées Omer Talon ; 2°) statuant en référé, d'ordonner l'expulsion de M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

2012, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit

René Herbst, vente du 16 avril 2008, - pièce nº 83b : Pierre E... designer, vente du 12 mars 2008, - pièce nº 85b : art déco, vente du 03 juin 2008, - pièce nº 85 bis b : 9 pièces d'Alberto et Diego F

D B et Mme A C, situé 118 rue Talon sur le territoire de la commune de Plessis de Roye, parcelle cadastrée section B n°150.

une activité économique, malgré interdiction judiciaire ; "aux motifs propres que, "en vertu de l'article 186, alinéa 1, de la loi du 25 janvier 1985, Antoine Z... et Nino X... ont été privés du droit

Vu les autres pièces du dossier.

d'auteur sur des chaussures caractérisées ainsi dans ses dernières écritures : "- basket montante à talon compensé interne : sneakers adapté à la ville, le coup de pied est fin, ainsi que la

Aux termes de l'article 21 bis de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, alors en vigueur : " I.- Le fonctionnaire en activité a droit à un congé pour invalidité temporaire

X... a perçu une rémunération : si l'on peut admettre que le chèque de 3 000 francs du 1er février 1971 dont la talon indique « H...

Le patient présente des douleurs de cheville et du talon droits depuis cette époque. – Doléances : douleurs à la marche et gêne fonctionnelle du pied droit. – Traitement suivi : applications d'AINS en

Pierre Y....

code de justice administrative : 1°) de suspendre les effets de l’arrêté du 7 novembre 2025 par lequel le recteur de l’académie de Reims a confirmé l’exclusion définitive de son fils du lycée Jean Talon

distribution (la société Mori) a remis à l'encaissement auprès de la caisse régionale de crédit agricole de la Réunion (la caisse), un chèque portant la date du 4 mars 2009, émis par la société Vauban pièces

[S] [U], que la lettre qu'il versait au débat ne démontrait pas l'existence d'une donation au profit de sa soeur, et partant, qu'elle n'était pas indispensable à l'exercice de son droit à la preuve et

A... a été pris en charge au service des urgences du grand hôpital de l’Est francilien (GHEF) le 28 février 2023 en raison de douleurs au talon d’Achille droit à la suite d’un accident provoqué par une

ordonnée ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que pour rejeter la demande, l'arrêt retient qu'aucune mission de vérification à partir des talons

Sur les droits à pension : 2.

Y..., conducteur d'autocar salarié de la société Faure Auvergne (l'employeur), ayant déclaré s'être blessé au pied gauche le 26 septembre 2014 en descendant du véhicule, la caisse primaire d'assurance

Le certificat médical initial du 17 août 2017 a fait état d'une contusion du talon gauche.