autonome des transports parisiens (RATP) d'annuler la décision d'attribution du lot n°3 de l’accord cadre mono-attributaire à commandes pour la fourniture de chaines de marches et accessoires pour escaliers

compte de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Paris à Champigny-sur-Marne ; que cet incendie, dont la cause n'a pu être déterminée et qui a pris naissance dans la trémie de l'escalier

X..., salarié de la société l'Electricfil, a été victime d'une chute dans l'escalier mécanique d'une gare alors qu'il retournait à son domicile à l'issue d'un stage de formation organisé par son employeur

nécessaires à l'approvisionnement du chantier; que, pour les déplacements maritimes, la société Hesnault a choisi la Compagnie générale maritime (CGM) à qui elle a, notamment, confié le transport des escaliers

Il a réintégré l'entreprise en 1994 à l'atelier «'escalier mécaniques'», dont la société CNIM précise sans être démentie, qu'il se trouvait sur le site de Mouissèque, jusqu'en mars 2004, date du diagnostic

public (GIP) Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) a conclu avec la société Otis un accord-cadre à bons de commande n° 2017-072 portant sur la maintenance multimarques des appareils élévateurs et escaliers

compte de l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Paris à Champigny-sur-Marne ; que cet incendie, dont la cause n'a pu être déterminée et qui a pris naissance dans la trémie de l'escalier

affecté au magasin Général en qualité de magasinier jusqu'en 1993, puis qu'il a suivi une formation de11 mois de technicien en bureau d'études ; qu'il a réintégré l'entreprise en 1994 à l'atelier « escalier

délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère, Greffière, lors des débats : Madame Méganne

suivantes : - dépoussiérage des bacs à fiches pédagogiques et nettoyage signalétique en salles D, E et palier de l'ascenseur, - dépoussiérage des bacs à fiches pédagogiques, nettoyage des rainures escaliers

la société CNIM Transport France justifie par la production d'un extrait KBis qu'à partir du 1er janvier 2033 elle a exploité en location gérance le fonds de commerce d'entretien et de maintenance d'escalier

référés du tribunal administratif de Toulon de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de la chute dont il a été victime, le 7 avril 2020, en empruntant l'escalier

La société expliquait : ' Il se serait fait mal au dos lors d'une intervention sur un escalier mécanique dans [Localité 3]: il aurait ressenti une douleur au dos en soulevant une trappe palière qui se

aux charges locatives inhérentes à toute location d'immeuble affecté à l'exploitation professionnelle d'un preneur - sanitaires, chauffages et ventilation, eau, collecte des déchets, ascenseurs et escaliers

compter du 1er janvier 2022, renouvelable à trois reprises par tacite reconduction, un accord-cadre de services à bons de commande, relatif à la " maintenance multimarques des appareils élévateurs, escaliers

s'écraser sur le sol de l'étage situé encore au-dessous ; que l'expert judiciaire a relevé que la sous-commission départementale de sécurité avait émis un avis favorable à l'ouverture au public, que les escaliers

devenue la société BRIAND COSNTRUCTION, au titre du lot structure et du lot gros oeuvre;la société CIBETANCHE, au titre du lot étanchéité et couverture;la société KONE, au titre des lots ascenseurs et escaliers

des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur les désordres liés à des infiltrations d’eau affectant le plafond et la mezzanine des escaliers