qui devait se préparer à procéder à des exercices de gymnastique au sol et n'avait donc pas à se suspendre à ces barres.

X... policier municipal à ISSOIRE (PUY DE DOME) a pénétré entre 8 H et 10 H dans la salle d'enseignement des arts martiaux du gymnase MURAT à ISSOIRE dans laquelle se déroulait un cours d'éducation physique

par laquelle le directeur général de la jeunesse et des sports de la Ville de Paris a rejeté son recours du 3 août 2022 dirigé contre une décision de refus d'autorisation d'occupation temporaire du gymnase

"en ce qui concerne les faits du 17 avril commis près du gymnase, contrairement à ses affirmations et ainsi qu'il résulte du témoignage très précis de l'une des deux personnes avec lesquelles il s'était

[H], agissant pour le compte d'une société à constituer, a confié à la société Morisseau les travaux de menuiserie relatifs à la construction d'une salle de gymnastique. 2.

Le 13 septembre 2016, un article intitulé "L'inquiétant sacrifice de l'Aïd el-Kébir au coeur d'un gymnase nazairien" et comportant le texte suivant, "Nous apprenons que la Mairie accorde des facilités

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 avril 1994) que Christophe X... âgé de 11 ans a été blessé dans un gymnase

Réseaux, trois contrats de licence d'exploitation de la marque « L'Orange Bleue » pour l'ouverture à Troyes (Aube) d'une salle de remise en forme à cette enseigne, l'autoriser à dispenser des cours de gymnastique

Mounir X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 mars 2016 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gymnase fitness club,

X..., engagé par la société Paul Gauthier, fabricant de charpente menuiserie, par contrat du 4 février 1974 modifié le 8 septembre 1978, en qualité de VRP pour la vente de "gymnases Cosec", a été licencié

avait commencé son activité délictueuse en décembre 1990, époque à laquelle François Y... était le chef du réseau, et indiquant que les véhicules détournés ou volés étaient conduits sur le parking du gymnase

X..., alors âgé de 19 ans, qui s'entraînait aux anneaux, au gymnase municipal de Clamart, en présence d'un moniteur, M.

ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mars 2014), que la société Sacorila a donné à bail à la société Fitness gym des locaux commerciaux à destination de salle de gymnastique

La société Olympique gymnaste club de Nice Côte d'Azur a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Ineos de la SASP Olympique Gymnaste Club de Nice

rejeté sa demande d'annulation de la décision d'arbitrage rendue le 19 mai 1987 par le président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, au sujet de la mise à la disposition du département du gymnase

LES FAITS ET LA PROCÉDURE : La société [P] exploite une activité de : « Salle de sport, pratique du Crossfit, Coaching personnalisé et collectif, Fitness, remise en forme, musculation, gymnastique, commercialisation

Melun de condamner le département de Seine-et-Marne à lui verser la somme de 915 263 euros en réparation du préjudice subi par son assurée, la commune de Combs-la-Ville, à la suite de l'incendie du gymnase

services 14, 25 et 28 les métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, la bijouterie, l'horlogerie, les instruments chronométriques, les vêtements, chaussures, la chapellerie, les articles de gymnastique

relative à des pratiques constatées lors d'un marché de construction d'un gymnase dans la commune du Tholy