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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR

6253c99dbd3db21cbdd88c97

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

qui devait se préparer à procéder à des exercices de gymnastique au sol et n'avait donc pas à se suspendre à ces barres.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872fa

Appel

3 novembre 2004

3 novembre 2004

X... policier municipal à ISSOIRE (PUY DE DOME) a pénétré entre 8 H et 10 H dans la salle d'enseignement des arts martiaux du gymnase MURAT à ISSOIRE dans laquelle se déroulait un cours d'éducation physique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2219168_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

par laquelle le directeur général de la jeunesse et des sports de la Ville de Paris a rejeté son recours du 3 août 2022 dirigé contre une décision de refus d'autorisation d'occupation temporaire du gymnase

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273ad

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

"en ce qui concerne les faits du 17 avril commis près du gymnase, contrairement à ses affirmations et ainsi qu'il résulte du témoignage très précis de l'une des deux personnes avec lesquelles il s'était

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300569

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[H], agissant pour le compte d'une société à constituer, a confié à la société Morisseau les travaux de menuiserie relatifs à la construction d'une salle de gymnastique. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01817

Cassation

15 octobre 2019

15 octobre 2019

Le 13 septembre 2016, un article intitulé "L'inquiétant sacrifice de l'Aïd el-Kébir au coeur d'un gymnase nazairien" et comportant le texte suivant, "Nous apprenons que la Mairie accorde des facilités

Source officielle
CC

civ2

613722b8cd5801467740097e

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 avril 1994) que Christophe X... âgé de 11 ans a été blessé dans un gymnase

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100551

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Réseaux, trois contrats de licence d'exploitation de la marque « L'Orange Bleue » pour l'ouverture à Troyes (Aube) d'une salle de remise en forme à cette enseigne, l'autoriser à dispenser des cours de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100812

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Mounir X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 mars 2016 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gymnase fitness club,

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f94d0

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

X..., engagé par la société Paul Gauthier, fabricant de charpente menuiserie, par contrat du 4 février 1974 modifié le 8 septembre 1978, en qualité de VRP pour la vente de "gymnases Cosec", a été licencié

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5bb

Cassation

28 février 1994

28 février 1994

avait commencé son activité délictueuse en décembre 1990, époque à laquelle François Y... était le chef du réseau, et indiquant que les véhicules détournés ou volés étaient conduits sur le parking du gymnase

Source officielle
CC

civ1

60794cab9ba5988459c4666f

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

X..., alors âgé de 19 ans, qui s'entraînait aux anneaux, au gymnase municipal de Clamart, en présence d'un moniteur, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301210

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mars 2014), que la société Sacorila a donné à bail à la société Fitness gym des locaux commerciaux à destination de salle de gymnastique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00832

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

La société Olympique gymnaste club de Nice Côte d'Azur a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-160

droit de la concurrence

21 août 2019

21 août 2019

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Ineos de la SASP Olympique Gymnaste Club de Nice

Résumé IA — à vérifier
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007982443

Admin. suprême

13 mars 1998

13 mars 1998

rejeté sa demande d'annulation de la décision d'arbitrage rendue le 19 mai 1987 par le président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, au sujet de la mise à la disposition du département du gymnase

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

6a0ae2b8cdc6046d470f8a30

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LES FAITS ET LA PROCÉDURE : La société [P] exploite une activité de : « Salle de sport, pratique du Crossfit, Coaching personnalisé et collectif, Fitness, remise en forme, musculation, gymnastique, commercialisation

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00723_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

Melun de condamner le département de Seine-et-Marne à lui verser la somme de 915 263 euros en réparation du préjudice subi par son assurée, la commune de Combs-la-Ville, à la suite de l'incendie du gymnase

Source officielle
CC

comm

6137237acd5801467740a467

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

services 14, 25 et 28 les métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, la bijouterie, l'horlogerie, les instruments chronométriques, les vêtements, chaussures, la chapellerie, les articles de gymnastique

Source officielle
?

ADLC

ADLC:96-D-41

droit de la concurrence

11 juin 1996

11 juin 1996

relative à des pratiques constatées lors d'un marché de construction d'un gymnase dans la commune du Tholy

Résumé IA — à vérifier