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699 résultats pour « joueur blesse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794dcb9ba5988459c48aab

Cassation

22 septembre 2005

22 septembre 2005

Y... a été blessé au cours d'une compétition de rugby opposant son équipe, formée par l'association JS Labouheyre, à l'équipe formée par l'association JS Rion des Landes (l'association) ; qu'il a assigné

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

X... avait été blessé au niveau des doigts ; qu'il avait réussi à repousser l'individu, lequel était tombé au sol.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742317d

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

arme ; qu'il a alors quitté les lieux après avoir reconnu Rémi X... ; que malgré les dénégations de celui-ci, rien ne permet de mettre en doutes les déclarations de la victime qui a réellement été blessée

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

[P] [I] appartenant au club JO Saint Gabriel a été gravement blessé par un joueur de l'équipe adverse, M. [Y] [K] qui a été sanctionné par l'arbitre par un carton jaune. M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3614cdc6046d471eddad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CHARENTE [Adresse 2] [Localité 2] défenderesse, représentée par Mme [T] [K], dûment mandatée ***** EXPOSÉ DU LITIGE [Y] [E], salarié de la SA [1] (l’employeur) a été embauché en qualité de joueur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3618cdc6046d471eddfe

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Contentieux [Adresse 2] [Localité 2] défenderesse, représentée par Mme [Y] [C], dûment mandatée ***** EXPOSÉ DU LITIGE [X] [L], salarié de la SA [1] (l’employeur) a été embauché en qualité de joueur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210333

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

paquet de joueurs ; que X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00749

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

danger par [N] [I], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e88

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

retenir la coaction à son encontre ; "1 ) alors que nul n'est pénalement responsable que de son propre fait ; qu'en s'abstenant néanmoins de préciser en quoi Jean-René Z..., qui tenait seulement en joue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00751

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

danger par [S] [T], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00750

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

danger par [G] [V], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait au sol, grièvement blessé

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fcaa4940f5f4e9b38a8c6e4

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

par un joueur de l'équipe adverse, l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé antérieur du genou droit et une lésion

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007652243

Admin. suprême

25 février 1976

25 février 1976

DE ROYAN ET SURVEILLE PAR LES MEMBRES DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE MIS A LA DISPOSITION DE LA VILLE DE ROYAN POUR ASSURER LA SURVEILLANCE ET L'ANIMATION DE SES PLAGES DURANT L'ETE, A ETE BLESSE

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2ad

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

incapacité de plus de huit jours, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs propres et adoptés que, au cours d'un match de football, le gardien de but X... a donné un coup de pied dans les jambes du joueur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200065

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

G..., au cours d'une rencontre lors de laquelle il avait été blessé par l'un des joueurs de l'équipe adverse. 3. M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab90f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[I] [D] a indiqué avoir, en date du 7 février 2021, chuté en glissant sur le sol inondé du garage du deuxième sous-sol, et s'être sérieusement blessé à l'occasion de cette chute, laquelle aurait entrainé

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd189cdc6046d473c8f3a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[U] [B] a participé à un match de rugby au cours duquel il a été blessé lors d’un plaquage réalisé par un joueur de l’équipe adverse, M. [F] [Q], membre du Rugby Club Lunévillois.

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d08e

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

l'après-midi il se rendit en automobile en compagnie de Jean A... chez Sylviane X... à Bobigny, puis chez Claude Y... à Sevran pour jouer chez ce dernier aux tarots de 15 h à 20 heures ; que les trois joueurs

Source officielle
CC

civ2

60794ca89ba5988459c464f4

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

ARRÊT N° 1 Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au cours d'un match de rugby un joueur de l'équipe de Vayrac, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Sur certains matchs, il y avait très peu de joueurs qui en prenaient J...

Source officielle