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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE DU CONSEIL
69b597ebcdc6046d47a8e565
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Garage automobile : entretiens, réparations, dépannage, remorquage, lavage, nettoyage.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02500_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Au cours de l'année 2018, la société Auto Nettoyage, qui assure l'entretien et le nettoyage de véhicules automobiles, s'est installée dans ledit bâtiment et y a réalisé des travaux de modification de la
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463114.20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Trois récépissés de déclaration lui ont été délivrés le 4 octobre 1999, dont un portant sur une activité de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, lavage, nettoyage, tamisage, mélange
Source officielle4ème chambre
DTA_2203691_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: 1°) d’annuler le récépissé du 17 janvier 2022 délivré par le préfet des Yvelines à la société WSDTP pour l’exploitation d’une installation de concassage, de criblage, ensachage, pulvérisation, lavage
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535d
15 février 2001
15 février 2001
SHADOW (1978), ULTRA A... (1975), etc ; Qu'il en résulte que le vocable ULTRA DOUX constitue un qualificatif qui signifie "au-delà du doux" ; qu'un shampooing, comme tout produit de lavage ou de nettoyage
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1e
21 octobre 2008
21 octobre 2008
-Y... ait, les 2 et 3 septembre 2004, cédé à la SARL ARC VIDEO son fonds de commerce de lavage et de nettoyage de véhicules, l'acquéreur d'un fonds de commerce étant tenu par les obligations contractées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100926_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B est co-gérant associé de la société MetM, dont l'objet est " le lavage automatique économique, le nettoyage et l'import-export ". Il est constant que les revenus de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a698
26 octobre 2007
26 octobre 2007
de la station de lavage de Clamecy et nettoyage des pistes (environ une demi-heure par jour), ainsi qu'occasionnellement entretien de relations avec la clientèle lors d'échanges de monnaie par exemple
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e9
11 mai 2011
11 mai 2011
Les lots 1 et 2 sont des locaux situés au rez-de-chaussée de l'immeuble dans lesquels était exploitée une station-service devenue une station de lavage et de nettoyage de véhicules.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10447
29 juin 2022
29 juin 2022
même semaine ; qu'en tout état de cause ces entretiens étaient fait non pas pour la « conservation de chose » mais plutôt pour l'utilisation de la chose et étaient nécessaires au commerce locatif (lavages
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd8945b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
en qualité d'agent de maintenance pour exercer les fonctions suivantes dans l'établissement de TASSIN LA DEMI LUNE : "-L'établissement de la caisse et le traitement de celle-ci pour le centre de lavage
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2106983_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La société Simone-Teinturerie de luxe (ci-après la société Simone) exploite une blanchisserie spécialisée dans le lavage et le nettoyage à sec, installation classée pour la protection de l'environnement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00255
21 mars 2018
21 mars 2018
Matic SAS que celle-ci a débuté son activité le 14 décembre 2006, dans les locaux situés au [...] , l'objet social de la société, selon l'extrait Kbis, consistant en ‘‘Nettoyage
Source officielleChambre 4 SB
6a1a77e3cdc6046d47751e0b
28 mai 2026
28 mai 2026
[W] a été victime d'un accident du travail, le couvercle du bac de lavage en cours de nettoyage s'étant rabattu sur l'index de sa main droite provoquant son sectionnement et une amputation au niveau de
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6fa190d73a10ce27d9e
10 avril 2025
10 avril 2025
le site « gardiennage camping- car Isère » et valorisant la surveillance en raison de la proximité du domicile du propriétaire, l'annonce prévoyant plusieurs tarifs au titre des services ' aires de lavages
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404140_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par un arrêté du 3 avril 2024, notifié le 19 avril 2024, le préfet des Bouches-du-Rhône a prononcé la fermeture pour une durée de sept semaines de la SARL Ermizian spécialisée dans le lavage et le nettoyage
Source officielleCh. civile et commerciale
69d889edcdc6046d47ba8723
9 avril 2026
9 avril 2026
fonds servant constitue une clause restrictive de jouissance ; le bail de 2002 autorise la société Reclo à effectuer des travaux d'aménagement d'une nouvelle station-service et d'une installation de lavage
Source officiellecomm
6137242dcd580146774133ff
26 novembre 2003
26 novembre 2003
ouvrable du lundi au samedi inclus, de 7 heures à 22 heures, et que dans le cadre de cette obligation de maintenance son intervention consistait notamment à assurer, au rayon des produits frais, le lavage
Source officielleCTX Protection sociale
697bcc03cdc6046d472ba90f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[J] avait fait part dans le cadre de l'enquête de la [12] de ce que son activité impliquait notamment : – des courses quotidiennes, avec « portage des sacs » ; – du ménage (passage de l'aspirateur, lavage
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd907b5b8c3c79fc8778858
1 juillet 2020
1 juillet 2020
La SARL Aulnoy Lavage, établie à [Localité 4], exploitait un centre de nettoyages de véhicules automobiles à l'enseigne « Eléphant Bleu ».
Source officiellePage 3 sur 65
SARL LEXOVIENNE DE LAVAGE ET DE NETTOYAGE DE TOUS TEXTILES ET VETEMENTS, PAR ABREVIATION SARL LEXONET
11/03/2025
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ALSA LAVAGE ET NETTOYAGE
19/09/2021
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S.A.S.U. ALSA LAVAGE ET NETTOYAGE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L643-11 du Code du Commerce - N° RG : 17/01702
29/08/2021
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TLN - TECHNIQUE POUR LE LAVAGE ET LE NETTOYAGE
03/09/2019
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TLN - TECHNIQUE POUR LE LAVAGE ET LE NETTOYAGE
19/02/2019
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