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1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007675661

Admin. suprême

23 janvier 1981

23 janvier 1981

A UN KINESITHERAPEUTE POUR REEDUCATION ; QU'A LA TROISIEME SEANCE, IL SE REVELA QUE LA FRACTURE N'ETAIT PAS CONSOLIDEE, ET AVAIT DONNE LIEU A UNE PSEUDARTHROSE QUI NECESSITA UNE OSTEOSYNTHESE ULTERIEURE

Source officielle

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CC

civ1

613721f3cd580146773f8fe9

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

procédé à une manipulation passive, et à la suite d'un contrôle radiographique, a pris la décision d'une nouvelle intervention qui a eu lieu le 18 mars 1977, et qui a consisté dans la reprise de l'ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Hospitalisé le lendemain à la POLYCLINIQUE DU GRAND SUD, Monsieur X... subissait une ostéosynthèse de la fracture par une plaque de compression à 8 trous.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Hospitalisé le lendemain à la POLYCLINIQUE DU GRAND SUD, Monsieur X... subissait une ostéosynthèse de la fracture par une plaque de compression à 8 trous.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Raymond X

613726a5cd58014677427547

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

- arrérages de la rente d'accident du travail échus au 31 janvier 1999 : 74 674,13 francs, - frais futurs : que l'expert était formel quant à l'inutilité de prévoir l'ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

613725f0cd58014677421add

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

suivantes : une atteinte permanente au niveau d'un orteil du pied gauche entraînant une incapacité permanente partielle de 2 %, une cicatrice au visage très estompée et la cicatrice d'intervention d'ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3f0

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

le 9 avril 2001 ; que le 29 mai 2001 un contrôle radiographique a montré une faillite de l'ostéosynthèse rendant nécessaire une 2ème intervention subie le 21 juin 2001 suivie de problème de cicatrisation

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e604cdc6046d4705758b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et d'une fracture de l'hépatique grade II du segment V hépatique ; qu'une ITT supérieure à 30 jours était fixée ; que le 14 Octobre 2024, elle a fait l'objet d'une intervention chirurgicale pour ostéosynthèse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203100_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Admise le même jour au centre hospitalier intercommunal de Castres Mazamet, elle y a subi dès le lendemain une ostéosynthèse du tibia gauche.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403390_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Le 19 janvier 2015, elle y a subi une intervention chirurgicale d’ostéosynthèse par enclouage centro-médullaire avec verrouillage distal pour réduire sa fracture.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201142

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

.. fait valoir que son état de santé imputable à l'accident s'est aggravé depuis le prononcé du jugement en raison d'une infection à staphylocoque doré contractée suite à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501940_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Il soutient que : - à la suite d’un accident de la circulation survenu le 24 décembre 2023, il a subi une ostéosynthèse par plaque et vis pour une fracture de la jambe gauche au centre hospitalier de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110353

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

; AUX MOTIFS QU' il résultait du rapport d'expertise que le docteur [H] était intervenu le 20 février 1997, au sein de la Clinique [Établissement 2], pour retirer le matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103232_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

A a été pris en charge D le centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise le 8 décembre 2020 et a bénéficié d'une ostéosynthèse D broche.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1901938_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 6 avril 2007 a été mise en évidence une fracture fermée du pilon tibial droit qui a été ostéosynthésée le 10 avril 2007. En juin 2007, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803190_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Elle soutient que : - la responsabilité sans faute du centre hospitalier universitaire d'Amiens-Picardie est engagée à raison de la rupture des matériels d'ostéosynthèse qui lui ont été implantés ;

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028659792

Admin. suprême

26 février 2014

26 février 2014

âgée de neuf ans, a été victime le 30 janvier 1984 d'une fracture de l'avant-bras droit ; qu'elle a subi le 1er février 1984 au centre hospitalier Robert Ballanger d'Aulnay-sous-Bois une opération d'ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c1fe

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Par conclusions du 8 mars 2007 la CPAM fait valoir qu'il résultait du rapport d'expertise du Docteur Z... que le matériel d'ostéosynthèse dont bénéficie M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007727499

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

chirurgie orthopédique et traumatologique du centre hospitalier régional de Dijon, sont la conséquence du sectionnement accidentel du nerf au cours de l'ablation, par le chirurgien, d'une plaque d'ostéosynthèse

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01795_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Il a bénéficié au sein de cet établissement d'une ostéosynthèse du côté droit réalisée le 4 août 2008, puis d'une ostéosynthèse de la hanche et de l'aile iliaque gauche réalisées le 18 août 2008, interventions

Source officielle