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1 152 résultats pour « ouvrier coiffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c6cd580146773f725e

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

De Z... en qualité de coiffeuse pour dames et mesieurs à mi-temps, 2ème catégorie, 1er échelon, coefficient 130, a été licenciée le 17 avril 1989 ; Sur le pourvoi formé par Mme De Z... : Vu l'article

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00999

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

un salon de coiffure dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91133

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Ernest A..., délégué syndical ouvrier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00339

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

[H] a été engagé à compter du 1er janvier 2011 par la société Rabot Dutilleul construction en qualité de coffreur ferrailleur ; que dans le dernier stade de la procédure il exerçait les fonctions de maître-ouvrier

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0c662cdc6046d47da87ab

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vente de produits et accessoires se rapportant aux activités de coiffeur et de barbier. ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03e79cdc6046d4792cbd9

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A l'appel de l'affaire, la SASU COIFFEUR DE VIERZON sollicite un échéancier.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007615825

Admin. suprême

12 janvier 1977

12 janvier 1977

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR X..., COIFFEUR, DEMEURANT A CRETEIL PRES LE MAGASIN CARREFOUR, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 6 MAI 1976 ET TENDANT A

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00795

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

débutante, statut employé niveau I échelon 2 de la convention collective de la coiffure, le 5 juillet 2012 par la société Tendance Glamour aux droits de laquelle se trouve la société Tendance fashion,

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101904_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Cette dernière a été affectée dès le début de ses fonctions dans le secteur animation pour y exercer l'activité de coiffure. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a184f53cdc6046d473db120

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

février 2026 signifié à la société débitrice par remise à personne habilitée pour l'audience publique du 14 avril 2026, où le débiteur n'a pas comparu, l'URSSAF D'ILE DE FRANCE demande au Tribunal d'ouvrir

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1cf0cdc6046d471a3b60

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

La SAS COIFFEUR BARBER SHOP ne s'est pas présentée à l'audience de ce jour.

Source officielle
CC

soc

613720becd580146773ee052

Cassation

13 juillet 1988

13 juillet 1988

, classée au coefficient 16O de l'annexe I "ouvriers de la coiffure" à la convention collective de la coiffure du 16 mai 1972, a été reclassée au coefficient 180 à compter du 1er janvier 1983 ; qu'elle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e46

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Didier Y... a été immatriculé au répertoire des métiers en qualité d'artisan coiffeur au titre de l'exploitation d'un salon de coiffure situé au Mans, 137, rue de Ruaudin démarrée le 1er janvier 1985.

Source officielle
TCOM

.

69c92076cdc6046d47656368

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Guillaume THEOBALD, Identification de l'entreprise en difficulté : SARL NANDA , [Adresse 1] Immatriculée au RCS de COMPIEGNE sous le numéro 429160641 Exerçant une activité de : Salon de coiffure pour

Source officielle
TCOM

Pcl

69a65510cdc6046d475097f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SUR CE Attendu que la SAS THE [B] & CIE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac sous le n° 983 535 527 - 2024 B 45 pour une activité de coiffeur et de salon de coiffure pour

Source officielle
CC

soc

61372159cd580146773f3022

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

X..., à son service depuis 1982 en qualité de coffreur et ayant travaillé en grands déplacements sur divers chantiers, une indemnité de grand déplacement pour la période de mai à novembre 1985 pendant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00782

Cassation

15 avril 2016

15 avril 2016

14 avril 2008, les parties ont signé un contrat aux termes duquel M. et Mme [O] mettaient à la disposition de Madame [P] un studio attenant à leur résidence secondaire et Madame [P] s'engageait à « ouvrir

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425a86

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

et quatre manoeuvres ; que l'inspection du travail effectuant une enquête suite à un accident du travail survenu en janvier 1996 a constaté que l'ouvrier blessé, Rénato Y..., était un salarié intérimaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00094

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

» par l'employeur et avoir été chargée à ce titre de la gestion quotidienne du salon de coiffure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ff

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

FREDERIC représentée par Mr Z... le 1er octobre 2000 en qualité de coiffeuse, niveau 7, coefficient 180 afin de travailler au salon de coiffure sis 33-35 rue Ernest Renan à Issy Les Moulineaux.

Source officielle

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