établissement ; que Marie-Laure Y... accuse le prévenu de façon à la fois précise et détaillée d'avoir pratiqué sur elle un examen gynécologique dont la seconde partie comportait selon la victime des gestes

Françoise A...) a eu le coup dit " du lapin " ; les deux conducteurs sont arrivés au péage de la barque, Jean-Louis Y... a proposé un constat d'assurance, le conducteur de la Renault 5 l'a insulté en paroles

interne de l'aorte entraînant une infiltration massive de sang dans cette paroi et la clivant peu à peu sur une étendue variable), à faire procéder à d'autres examens complémentaires cardiologiques et

Attendu que pour dire non démontrée une faute civile à partir et dans la limite des faits objet de la poursuite du chef susvisé, l'arrêt relève que la plupart des slogans présentait un caractère parodique

code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel X... coupable d'agressions sexuelles avec contrainte sur mineure de quinze ans ; "aux motifs que, "Lionel X... a nié tout geste

devant son père Laurent Y... et sa mère Sabrina Z..., ont été repris par l'enfant face au Dr A... qui procédait à un examen médical ; que ces mots étaient accompagnés de la désignation du lieu où ces gestes

A... les gardait ; que la jeune fille ajoutait qu'elle n'avait pas remarqué de geste déplacé de la part de M.

avaient relevé le comportement du prévenu en ces termes : " tenant une pierre dans la main droite et haranguant les personnes autour d'elles à faire face à la police " avant de constater que joignant le geste

sa mère, il était revenu et avait recommencé ; que ne parvenant pas à la pénétrer, il lui a demandé de lui faire une fellation ; que comme elle ne savait pas de quoi il s'agissait, il avait joint le geste

procédures pose aussi question ; qu'elle sera d'abord entendue en 2011 dans le cadre d'une procédure diligentée contre son père par une tante maternelle ; qu'à la question « ton père a-t-il eu des gestes

et ses gestes » ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, a violé les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail ;

les injurier, l'ont assignée en dommages-intérêts ; Attendu que pour accueillir cette demande le jugement énonce qu'il résulte du dossier que Mme X... injurie ses voisins et les agresse par la parole

, il nous exhibe une carte professionnelle tricolore de la magistrature et dit être substitut de M. le procureur de la République de Montpellier ; il reprend sa carte et prononce les paroles suivantes

part entière et non comme de simples enfants confiés à une garderie, avoir pu tapoter la tête des enfants, avoir mis du scotch sur la bouche de Lucas N... mais sous forme de jeu, et avoir eu un seul geste

pour essayer de protéger son frère ; concernant Sylvain, que l'un des faits avait été reconnu avant les dénégations du prévenu, que rien ne permet de mettre en doute la parole de Sylvain qui a fait une

X..., le demandeur) coupable d'avoir commis un outrage par paroles, de nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction d'un adjudant et d'un maréchal des logis, personnes dépositaires

la procédure, sans élever la voix, déclarent les personnes présentes, contrairement à son habitude ; - il téléphonait ensuite à ses deux autres enfants Laura et Jimmy, confirmant qu'il avait eu des gestes

des motifs qu'il convient d'adopter, les premiers juges ont à juste titre déclaré Yannick X... coupable des infractions visées à la prévention ; "alors que le délit d'outrage est constitué par des paroles

se trouvaient tous au domicile de ses grands-parents à Elancourt, son "papy" s'était livré devant sa soeur et lui à une démonstration consistant à mettre ses lunettes sur son sexe et à accompagner ce geste

agressions sexuelles avaient eu lieu le plus souvent dans le lit de Catherine Y... et de Dominique X... où elle avait l'habitude d'aller chaque soir pour s'endormir depuis sa petite enfance ; que ces gestes