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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725fecd5801467742222e
10 octobre 2000
10 octobre 2000
en hurlant et en se protégeant avec ses bras ; gênée par la présence de chaises autour d'elle et glissant sur son propre sang, elle perdait l'équilibre et tombait à terre, l'auteur continuant à la poignarder
Source officielle3ème Chambre
DTA_2312233_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
judiciaires (TAJ) ne pouvait pas être effectuée dans son cas ; - il ne conteste pas la matérialité des faits du 24 avril 2018 qui lui sont reprochés mais soutient qu’il s’est borné à ramasser le « poignard
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1215JUD002676605
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Aucun des témoins interrogés sur les lieux de l’incident ne déclara avoir vu l’intéressé poignarder S.
Source officielleciv3
607940ef9ba5988459c3faae
17 mars 1971
17 mars 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LENORMAND DE FLAGHAC A PROMIS DE VENDRE A POINSARD, EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 1966, UN APPARTEMENT AVEC LES
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d5
15 mars 2007
15 mars 2007
J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de la SELARL OLIVE CABOT DELACOURT DEMIDOFF & POIGNARD, avocats Madame X... ... 35137 BEDEE ASSIGNEE A PERSONNE S. A. R. L.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2614051-2840515
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Ayant par ailleurs déclaré à la police qu’il avait vu deux hommes noirs poignarder S., il fut également inculpé d’entrave à la justice.
Source officielle7ème chambre
DTA_2205271_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mai 2022 par lequel le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports a prononcé le retrait de ses fonctions de principale du collège Roger Poulnard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01475
16 mai 2017
16 mai 2017
F... a poursuivi sa victime après l'avoir poignardée à deux reprises et a été mis en fuite grâce à l'intervention d'un tiers ; "alors que les juges qui font application de la récidive légale doivent mettre
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881bc
6 avril 2006
6 avril 2006
passager, il ne savait pas qu'une bagarre allait éclater à l'initiative de ce dernier, qu'il est descendu tardivement de sa voiture pour tenter de séparer les intervenants et a presque immédiatement été poignardé
Source officiellecr
61372643cd5801467742434c
16 février 2005
16 février 2005
d'arrêt", l'arrêt attaqué a, par lui-même, caractérisé une infraction aux articles 20 et 32 du décret du 18 avril 1939 qui prohibent le port des armes de la 6ème catégorie, parmi lesquelles figurent les poignards
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1985:885
17 juillet 1985
17 juillet 1985
JACOB, PRESIDENT, DE MME POUGNAND ET DE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85979
3 octobre 2001
3 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc
3 octobre 2001
3 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielle5e chambre Pole social
69735e9fcdc6046d47693cac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
qui répond à la question : * 'quel est le fait précis et soudain qui a provoqué votre lumbago droit et lors de quelle activité '' : 'assis sur une chaise quand soudain j'ai senti comme un coup de poignard
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b67
28 novembre 2001
28 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100671
23 juin 2011
23 juin 2011
Y... s'était soudainement approché d'Éric X... et l'avait poignardé sans avoir fait précéder son geste de la moindre parole ou de la manifestation d'une agitation anormale, la cour d'appel a estimé qu'un
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88375
20 mars 2006
20 mars 2006
Elle demande la condamnation de Mme Y... aux entiers dépens de 1ère instance et d'appel dont distraction au motif de la SCP POUGNAND. La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e3c
5 décembre 2001
5 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e333
18 juillet 1972
18 juillet 1972
ONT ETE SURPRIS, VERS 3 HEURES DU MATIN, OCCUPANT UNE AUTOMOBILE EN STATIONNEMENT, DANS LAQUELLE ONT ETE DECOUVERTS, OUTRE UN POIGNARD ET UNE MATRAQUE, DES FONDS DE BOUTEILLES EN MATIERE PLASTIQUE, DES
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e23b
21 juin 2011
21 juin 2011
POUGNAND Appel d'une décision rendue par la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions pénales du Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 08 janvier 2009 suivant déclaration d'appel
Source officiellePage 3 sur 38