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3 636 résultats pour « pose d'un bridge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

603773e6c068eb4fe4426554

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Cependant, des infiltrations carieuses et de nouvelles fractures sont apparues rapidement, entraînant la dépose des prothèses maxillaires postérieures et la pose de bridges provisoires en mai 2007 dans

Source officielle

Page 3 sur 182

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TJ

POLE CIVIL - Fil 4

678ad9e15289c7662ca34170

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

. » En l’espèce, il résulte des pièces versées au débat que le docteur [M] [Y] devait réaliser sur la personne de Mme [Z] [L] une restauration prothétique sur des dents disgracieuses, comprenant la pose

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100805_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

En revanche, Mme H... justifie avoir subi postérieurement à l’intervention chirurgicale en litige une double obturation occlusales avec ancrage radiculaire, le descellement d’une couronne et la pose d’

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200088

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

R. 332-2 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que séjournant en Israël courant 2010, Mme X... a reçu des soins dentaires consistant en la pose

Source officielle
CC

civ1

60794ca89ba5988459c465a5

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Y..., chirurgien-dentiste qui lui a posé deux bridges au cours de l'année 1980 ; que du fait du départ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137247dcd58014677415f08

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Y..., chirurgien dentiste ayant posé quatre prothèses ; Attendu que pour le débouter de ses demandes, la cour d'appel relève que l'option initiale d'un bridge complet, d'abord envisagée et représentant

Source officielle
CC

civ1

60794bdb9ba5988459c440cb

Cassation

3 avril 1979

3 avril 1979

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, FREY, CHIRURGIEN-DENTISTE, A, EN MAI 1973, POSE A CALFATI UN BRIDGE FIXE COMPLET AU MAXILLAIRE SUPERIEUR ; QU'EN JUILLET 1975, LE BRIDGE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200543

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[H] que le bridage électronique est commercialement offert, ce qui peut se comprendre au vu de la déclaration de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un bridge céramo-métallique lui a été posé, prenant appui sur les dents adjacentes. En mai 2018, le bridge s'est descellé.

Source officielle
CC

civ1

60794d249ba5988459c48252

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

chirurgien-dentiste, tenu d'une obligation de résultat, doit délivrer un appareil sans défaut, il n'est tenu que d'une obligation de moyens quant aux soins qu'il prodigue, notamment ceux nécessaires à la pose

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200507

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

apos;il lui avait posés. 2.

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a5b

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

X..., chirurgien-dentiste, avait été convoqué aux opérations d'expertise et que la raison qu'il avait donnée pour ne pas s'y rendre n'était pas valable, d'autre part, qu'il avait posé un second "bridge

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c10ecdc6046d472c02c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

année 2020, il a été pris en charge par le docteur [T] [G], chirurgien-dentiste exerçant au sein du CENTRE D’EXAMENS DE SANTE DE [Localité 3], pour différents soins ; que le 19 mars 2021, il lui a été posé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101017

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

cours desquelles elle avait travaillé au sein de l'étude d'huissiers de justice, à faire état de son manque de qualification à la date d'entrée dans ses fonctions, quand tant l'expérience acquise à ce poste

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207aa

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

qu'il s'est déplacé à chaque appel de la malade auprès de laquelle il a passé de longs moments, conduisant ses examens avec sérieux et a adopté les moyens de la science actuelle eu égard au diagnostic posé

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

650bdee5beee0f8318b97420

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vous avez précisé : « Lors de mon essai, je me demandais pourquoi la moto bridée fonctionnait aussi bien qu'en mode full » (full = non bridé).

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

65b16385b9f94e984650ccb2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Or la note d'honoraires du docteur [D] pour la pose de quatre implants sur les dents 14, 15,24 et 25 s'est élevé à la somme de 3280 €, de sorte que la pose d'un implant a été facturée pour un montant de

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101771_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

C argue également de l'insuffisance du suivi post-opératoire au sein du CHRU de Nancy, à la suite de la pose du greffon osseux, le 6 mai 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85099

Appel

14 juin 2000

14 juin 2000

Y..., chirurgien dentiste installé Toulon spécialisé dans la pose des implants, lequel a procédé à la pose de 6 implants sur M.

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

6a0b1fcdcdc6046d4714fcff

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le bridge n’a pas tenu, la clinique a fermé, et sont allégués des problèmes infectueux avec prescription d’antibiotiques pendant un an.

Source officielle