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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424732

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

comme en droit, une solution différente du tribunal ; qu'en effet, les accusations de l'enfant Laura, très imprécises, sont suggérées par l'entourage maternel où elle vit et les troubles d'ordre psychologiques

Source officielle

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CC

cr

6137259fcd5801467741f4ec

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

encore renforcées par le témoignage de B... qui a fait état du comportement coléreux, impulsif et humiliant du Docteur X... qui faisait vivre ses employés dans un climat de suspicion et de pression psychologique

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421659

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

qu'aux propos réitérés de X..., selon lesquels elle se soumettait par peur des réprimandes dont elle faisait sinon l'objet dans son travail, propos dont la crédibilité est confirmée par l'expert psychologue

Source officielle
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cr

61372647cd58014677424562

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

autorité et qui, au surplus, avait exercé des fonctions d'encadrement de jeunes de 13 ans dans un club sportif ; que des investigations sont toujours en cours, notamment un complément d'expertise psychologique

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cr

613725aecd5801467741fb99

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

demande de Christian et en accord avec son père la garde de l'enfant avait été transférée au père sans contrepartie alimentaire à la charge de la mère à compter du 5 février 1994 ; "-l'examen psychologique

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cr

6137269bcd58014677426f55

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

; que le demandeur faisait valoir que, dans la mesure où il ressortait de l'instruction que toutes les parties civiles suivaient une psychothérapie et, pour certaines d'entre elles, chez un même psychologue

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soc

61372464cd58014677415223

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée à compter du 17 février 1978 par la CPAM de la région parisienne, devenue CPAM de Paris, en qualité de psychologue

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d832

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

humaine ; que les dessins trouvés dans la voiture de fonction d'Olivier X..., représentant notamment un sexe d'enfant dans une assiette, qui mettent au jour des fantasmes cannibaliques selon l'expert psychologue

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cr

6137263fcd58014677424152

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

concernant les incendies de l'été 2003, s'il convient de tenir compte de la "forte suggestibilité" du prévenu et du caractère fluctuant, variable et incertain de ses propos mis en exergue par son examen psychologique

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cr

6137261dcd580146774230e0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

propres qu'existent à l'encontre de Geoffrey X..., des charges suffisantes justifiant sa mise en accusation devant la juridiction criminelle ; que, sans que ces éléments soient exhaustifs, l'expert psychologue

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civ2

613723eecd58014677410098

Cassation

28 novembre 2002

28 novembre 2002

des articles 9 du Code civil et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, chacun a droit au respect de sa vie privée ; que ce droit interdit qu'il soit tenu compte des analyses pseudo-psychologiques

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CA

Avis

CADA:20120948

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

G., suivis au centre médico-psycholoqique enfant (CMPE) de Villeneuve-sur-Lot, comprenant les bilans médicaux, psychologiques et psychiatriques, ainsi que les rapports des psychologues et psychomotriciens

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01061

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

[B] seraient à l'origine du choc psychologique subi le 24 avril 2015'', quand il ressort de leurs constatations que le choc psychologique est survenu lors de la réunion du 24 avril 2015, soit aux temps

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00775

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... démontre qu'il avait parfaitement conscience de la contrainte psychologique et de l'emprise qu'il exerçait sur Mme Z... ; que de plus, Mme Z..., a depuis sa première audition déclaré que M.

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cr

613725b4cd5801467741feb5

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

sexuelles sur la personne de sa fille adoptive Y..., mineure au moment des faits; "aux motifs qu'en dépit des déclarations contradictoires de la victime sur la date des faits et de ses difficultés psychologiques

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cr

61372671cd580146774259e0

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

comme ne souffrant au moment des faits d'aucun trouble psychique ou neuro-psychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes ou les ayant altéré ou entravé et que l'expertise médico-psychologique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00253

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

», que d'une convocation le 20 octobre 2011 du personnel pour une réunion prévue le 25 octobre 2011 au cours de laquelle un échange avec le psychologue de la médecine du travail est organisé (pièce

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cr

61372571cd5801467741dc81

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

sa fille mineure de quinze ans pour l'avoir, au mois d'octobre 1989, caressé sur tout le corps à travers son pyjama et s'être rendu nu, dans sa chambre ; "aux motifs propres que les rapports du psychologue

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00840

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par la société Psya, qui exerce une activité de soutien et d'accompagnement psychologique

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cr

61372685cd58014677426366

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

sont constantes et circonstanciées depuis ses révélations à ses grand-mère et tante maternelles jusque sa confrontation avec le prévenu par le juge d'instruction, sont estimées crédibles tant par le psychologue

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