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153 résultats pour « remplacement du joint de culasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

69d6c04acdc6046d47911fa7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

joint SPI [A].

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eac

Appel

7 février 2006

7 février 2006

, en revanche, elles ont mis en lumière une déformation très importante du plan de joint avec de graves incrustations du joint sur la face d'appui de la culasse, la présence sur le joint de culasse de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a8a1cdc6046d473766c2

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle rappelle que le joint et la culasse ne sont pas défectueux ; que le contrôle de la culasse n'est pas une recommandation du constructeur en cas de surconsommation de liquide de refroidissement et si

Source officielle
CC

comm

61372420cd58014677412a15

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

en février 1995, tout en constatant qu'à cette date, elle avait remplacé une culasse par une pièce d'occasion fournie par la société Pegaso France, ce dont il résultait qu'elle n'avait personnellement

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca84cac7d9a9754dd3917d

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

, alors qu'un simple remplacement de la courroie, des linguets et du joint du collecteur aurait pu suffire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100492

Cassation

30 avril 2009

30 avril 2009

le thermostat du véhicule et réeffectué l'étanchéité du joint couvre culasse par son remplacement ; que l'expert constatait un kilométrage au compteur de 136. 458 Km et concluait à une intervention au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86988

Appel

28 avril 2003

28 avril 2003

Le 3.04.1997 le véhicule tombera en panne à la suite d'une rupture du joint de culasse diagnostiquée par le garage A... qui effectue la réparation pour 21.475,83F réglés par Madame X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a76abcdc6046d47750719

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L'expert amiable ayant décelé une détérioration du joint de culasse, ce même assureur a vainement mis Mme [A] en demeure de procéder à «'l'annulation'» de la vente et à l'indemnisation de ses clients par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886b1

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Y..., garagiste, qui, constatant des désordres à la culasse, lui a proposé de procéder à l'échange standard du moteur ou au remplacement de la seule culasse. M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67908b234143037ceabfbef5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[M] le 13 avril 2016 avait entraîné une surchauffe du moteur, phénomène aggravant pour le chauffage du joint de culasse.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa923b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

En l'espèce, l'expert judiciaire a conclu que : ['] le véhicule présente un désordre au niveau du joint de culasse et de la culasse. ['] Le joint de culasse présente une trace d'oxydation et de

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075decdc6046d47fdafbf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Puis courant juillet 2023, une nouvelle panne est survenue relative au liquide de refroidissement puis au joint de culasse.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100547

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

pour évacuer les particules tombées dans le cylindre » ; que le GARAGE 83 SERVICES avait effectué ensuite une réparation, en se bornant à remplacer la culasse détériorée, totalement inutile puisque lors

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

696a5a00cdc6046d478a115b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il explique qu'il a acheté le véhicule Volkswagen Scirocco après des pourparlers, au prix de 4 800 euros, alors que le vendeur lui avait affirmé que la culasse, le joint de culasse et le haut moteur étaient

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278634f3b740d627b7fc8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A l’issue de la première réunion d’expertise judiciaire, l’expert avance que la panne immobilisante a pour origine une usure prononcée du moteur, et vraisemblablement une défaillance du joint de culasse

Source officielle
CC

civ1

613724cecd58014677418861

Cassation

28 juin 2007

28 juin 2007

de marque Citroën, qui avait déjà connu en 1993 des incidents ayant nécessité la pose d'un vilebrequin neuf, ayant subi, en 1995 alors qu'il avait parcouru plus de 99 000 kilomètres, une rupture du joint

Source officielle
CA

1ère chambre

65321ae99e4ea48318f5ad7f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Pour réparer le véhicule il est nécessaire de remplacer la culasse'.(montant estimé 4 558,80 euros.)'

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0deac25a97f0381f505d

Appel

26 février 2015

26 février 2015

[C] en date du 29 décembre 2011 que l'avarie moteur est liée à un passage d'eau de mer dans la cylindrée suite à une faiblesse des joints de culasse fortement corrodés, ajoutant que la corrosion conséquente

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be991acdc6046d4770864f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ce qui est incompatible avec un joint de culasse défectueux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Remplacer distribution complète, calage moteur. Dépose et pose culbuteurs, remplacer tiges culbuteurs. Mise en route et essai sur route. Recherche panne mauvais tirage.

Source officielle