été engagée, le 6 septembre 1992, par l'office public d'aménagement et de construction de l'Isère (l'OPAC 38), en qualité d'assistante administrative principale chargée des fonctions d'adjointe de responsable

A compter du 1er septembre 2017, le salarié a été promu au poste de responsable d'agence, pour un temps de travail hebdomadaire de 37,5 heures. 2.

X..., engagé le 25 mai 1989 par la société KHT, en qualité de responsable de point de vente, est devenu, le 1er juillet 1991, à la suite de diverses promotions, directeur adjoint de la formation et responsable

[Y] [D] était embauché le 1er août 2011 par l'association de gestion et comptabilité sud méditerranée suivant contrat à durée indéterminée en qualité de responsable d'agence moyennant un salaire s'élevant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et la procédure, que Mme X..., responsable d'agence à la société Pénélope

[E] a été engagé en qualité de responsable d'agence par la société Gefco, à compter du 2 janvier 1995. 2.

Par avenant en date du 1er janvier 2009, il a été promu responsable d'agence de télévente de [Localité 7], statut agent de maîtrise. 2.

l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme B... épouse Y... a été engagée le 8 août 2005 par la société Anacours en qualité de conseiller pédagogique puis de responsable

le délit de faux qui suppose une réelle altération frauduleuse de la vérité dans l'écrit litigieux" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Jean-Marc Y..., responsable

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable d'agence. 2. Par lettre du 1er avril 2016, le salarié a été licencié pour faute grave. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 18 janvier 2021), Mme [F] a été engagée par la société Novatec Guadeloupe le 17 août 2015, en qualité de responsable d'agence. 2.

scientifique et technique (GIST), en qualité d'ingénieur commercial ; que sa rémunération comprenait une partie fixe et une partie variable définies dans deux annexes au contrat de travail ; que promu responsable

Par avenant du 1er novembre 2008, elle est devenue responsable d'agence, statut VRP. Son contrat de travail a été transféré le 12 janvier 2015 à la société Les Ajoncs immobilier. 2.

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, qu'Alain Z..., dirigeant des sociétés de gestion immobilière Maraf et Sogetra, a été poursuivi pour avoir, avec la complicité de Didier A... responsable

Elle a été promue, par avenant du 1er avril 2010, responsable d'agence et commercial groupe, statut de cadre, groupe E, catégorie IV par référence à la classification des emplois de la convention collective

En dernier lieu, elle exerçait les fonctions de responsable d'agence. 2.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 26 juin 2014), qu'engagée le 23 octobre 1989 par la société Crit intérim, Mme [K] exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable

Le Y..., responsable d'agence de la société Epargne actuelle spécialisée dans le courtage en produits d'assurance, proposant notamment à des particuliers de souscrire au contrat collectif d'assurance sur