l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Jean François X..., de nationalité Française né le 10 Janvier 1946 à CIVRAY (86400), Profession : Sculpteur

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 2001) que, dans un litige l'opposant aux héritiers d'Annette A..., veuve du sculpteur Alberto A..., et à Mme Z..., ancienne secrétaire d'Annette

[S] [N] qui lui en a donné mandat de vente, un exemplaire de l’oeuvre « Femme plate V » du sculpteur [Z] [V]. M.

Il ressort des pièces du dossier que les deux sculptures en litige ornaient le tombeau de Jean de Morvillier, évêque d'Orléans, réalisé en 1578-1579 par le sculpteur Germain Pilon et installé dans le chœur

[F] [K] Né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] (Slovénie) De nationalité italienne Exerçant la profession d'artiste peintre sculpteur Demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Didier BERNHEIM

dans les rubriques Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie (B-03.02) ; Céramiques anciennes et d'art (B03-03) ; Ebénisterie-Marqueterie (B 03-05) ; Meubles et mobiliers anciens ( B 03-12) ; Sculpture

virage à gauche ; que le fils du propriétaire se présentait, disant que son père était occupant du véhicule et qu'un tiers l'avait ramené chez lui ; que le pneumatique avant gauche n'avait pas de sculptures

conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Karl X... et Otto Z... ainsi qu'Ulricke Y... coupables de contrebande par exportation sans autorisation de 114 sculptures

X... à l'impôt sur le revenu du chef de bénéfices non commerciaux provenant de la vente de sculptures en bronze tirées de modèles en plâtre réalisés par le père du requérant, l'administration fait valoir

o Reprise sur le mobilier et les sculptures : Il n'est pas contesté que le mobilier réclamé, y compris les sculptures réalisées au cours du mariage sont des propres. M.

qui fait partie de la règle de droit applicable et qui impose au juge de rechercher si certains aspects de l'objet peuvent être identifiés comme constituant des éléments picturaux, graphiques ou sculpturaux

le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite ; Considérant qu'en l'espèce, la séquence n'a pas été tournée en décor naturel, ce qui justifierait une apparition fugace de la sculpture

aggravée" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno X... et Gilbert Y... ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel pour avoir, le premier, frauduleusement soustrait diverses sculptures

; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION ET NOTAMMENT DU RAPPORT D'EXPERTISE QUE LA SCULPTURE

X... un marché négocié en vue de l'érection d'une sculpture commémorative du cardinal Z... et à solliciter de l'Etat une subvention ; 2°) annule pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces

Pour dire établi le délit de faux et en déclarer Mme [Y] coupable, l'arrêt attaqué énonce, notamment, qu'il ressort de l'enquête que les sculptures de [W] sont bien des oeuvres originales mais que les

20 pour le sous-critère " moyens humains et techniques dédiés " au motif que " l'équipe dédiée n'est pas nommée " et que " l'entreprise ne présente pas de sculpteur figuratif " et une note de 10 sur 20

[E] [U] et Mme [J] [Z] ont reçu, en paiement de sculptures en ivoire, des chèques qui, par la suite, se sont avérés falsifiés. 3.